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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021031725
20 mai 2009
20 mai 2009
Emile , demeurant ... ; M. Alphonse C, demeurant ... ; au PARTI TRAVAILLISTE, dont le siège est ... ; au PALIKA, dont le siège est ... ; M.
Source officiellecr
61372651cd580146774249e0
15 septembre 2004
15 septembre 2004
celles-ci subissaient de la part d'Alain X... des attouchements sur le corps ; qu'ils avaient également remarqué que leurs filles avaient modifié leur comportement ; qu'ils s'en sont ouverts au maire de la commune
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493119.20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8669ba5988459c4d210
3 mars 1993
3 mars 1993
Emile, - Z...
Source officielleJAF CAB 3
669e8a92e2a18bd08cde4346
19 juillet 2024
19 juillet 2024
DB3Z-W-B7H-GR3U NAC : 28A - Demande en partage, ou contestations relatives au partage JUGEMENT CIVIL DU 19 JUILLET 2024 EN DEMANDE Madame [K] [O] [B] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d2
19 novembre 2010
19 novembre 2010
" section ZK no 74 lieudit " Galafre ", section ZL no 22 lieudit " Le Grand Fondé " . commune de Sery (Ardennes) parcelles cadastrées section ZA no 203 lieudit " Le Clos Chasse " . commune de Draize
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2408197_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Zola à Oignies 59690 (Pas-de-Calais) et appartenant à cette commune.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304438_20230816
16 août 2023
16 août 2023
B C, demande au juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 16 juin 2023 par laquelle le recteur de l'académie de Rennes a affecté cet enfant au collège Émile Zola, avenue
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2201851_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B demande au tribunal de lui préciser si un certificat d'urbanisme relatif à un projet de construction sur une terrain situé 33 rue Emile Chenel à Vire-Normandie, dont il serait bénéficiaire, est entaché
Source officielle3e chambre civile
65b364b11d7564000872dff3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.P DURAND VERVUEREN représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Emily
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088b
27 mai 2013
27 mai 2013
Enric A..., Mme Emilie C..., M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2213102_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Elles ont été communiquées à l'EHPAD Emile Gérard.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY02166_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 mai 2024, la commune de Lyon, représentée par Me Verne, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106650_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
verser la somme de 1 104 euros en sa qualité d'ayant droit de Renée A en réparation du préjudice que lui a causé la disparition de ses effets personnels lors de son hospitalisation au sein de l'hôpital Emile
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2519252_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
exécution de l’arrêté du 16 octobre 2025 par lequel le maire de Sarcelles a mis en demeure les occupants sans droit ni titre de quitter les parcelles situées à proximité d’un pont à l’angle de la rue Emile
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303312_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 18 septembre 2024, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2303312 présentée par le centre hospitalier Emile Durkheim, prescrit une expertise
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00916_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
La fin de non-recevoir opposée sur ce point par la commune de Montpellier doit dès lors être écartée. Sur le caractère utile de la mesure : 7.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627540
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Emile Z..., qui possédait les 100 autres parts sociales, ait entendu donner par là-même à l'intéressé une procuration générale ; qu'il ne résulte pas de l'instruction que M.
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c252
30 janvier 1992
30 janvier 1992
suspension de son permis de chasse pendant 2 ans pour la contravention, le second, pour vol, à 15 jours d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les réparations civiles ; Vu le mémoire produit, commun
Source officiellecomm
61372117cd580146773f0e5d
16 janvier 1990
16 janvier 1990
Maurice, demeurant au lieudit "Les Pérouses" commune de Marcay (Indre-et-Loire), 255°) Monsieur LORIN Rémy, Auguste, Jean, demeurant au lieudit "La Roberderie" commune de Marcay (Indre-et-Loire), 256
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