Néanmoins, il a autorisé la tenue de la manifestation le même jour et aux mêmes horaires sur la place Edmond Rostand. 6.

Greffier : Mr Edmond COINDIN, Greffier en Chef FAITS ET PROCEDURE Vu les faits de la cause et la procédure antérieure, exposés aux motifs de l'ordonnance entreprise du 20 avril 2006, à laquelle

attaqué d'avoir confirmé la décision de la commission de surendettement des particuliers de la Loire en date du 21 juin 2012, et déclaré irrecevable la demande en surendettement déposée par Monsieur Edmond

intentionnelle ou non, n'étant d'ailleurs pas visée dans les poursuites, il ressort des propres déclarations de Monsieur Charles X..., que c'est en sa qualité de chef d'équipe qu'il expliquait à Monsieur Edmond

2°) Madame Rose, Anne B..., demeurant à Cambon (Loire-Atlantique), Le Plessis, 3°) Madame Geneviève Z..., demeurant à Sainte-Anne-sur-Briout (Loire-Atlantique), La Turcaubais, 4°) Monsieur Edmond

Edmond Victor I..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 30 juin 1992

Edmond Y..., 2 ) Mme Yvette X..., épouse de M. Edmond Y..., demeurant tous deux ...

A C, représenté par Me Edmond doit être regardé comme demandant au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1) d'annuler la décision du 08 juin 2021 par laquelle le directeur de la caisse d'allocations

Edmond Y..., notaire, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Edmond X..., ... ; M.

EDMOND , DEMEURANT61 RUE DU MOULIN A OHNENHEIM BAS-RHIN , UNE INDEMNITE DE 3 039,75 F EN REPARATION PARTIELLE DU PREJUDICE SUBI PAR LUI A LA SUITE DE L'ACCIDENT SURVENU LE 12 MAI 1973 AU COURS DUQUEL

[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du dossier 20161489

Attendu qu'Edmond X..., artisan charron, est décédé le 2 septembre 1987 laissant pour lui succéder son épouse en secondes noces, Paulette Y..., leurs deux enfants Michel et Françoise et son fils Jean-Claude

TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Charles SIRAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P 0176 INTIMES COMMUNE DE TOURNAN EN BRIE prise en la personne de son maire Hôtel de Ville Place Edmond

X..., maître d'oeuvre, et la société de constructions Edmond Coignet, entrepreneur, de la construction d'un silo, les a assignés en réparation de désordres survenus plus de dix ans après la réception de

Edmond Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Edmond Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1996 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit de M.

Edmond, Léonard Y..., 28) Mme Monique, Marcelle Y..., née Bureau, demeurant tous deux ...