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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_1416600_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er août 2014, la société DIPRAL, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, à concurrence
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f0e
18 février 2016
18 février 2016
Considérant que le tableau 98 concernant les affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes désigne les affections suivantes : Sciatique par hernie discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621675ec8ec436236debec2
17 avril 2024
17 avril 2024
Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698658edcdc6046d47473404
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La [6] a ensuite accepté la prise en charge d'une " hernie discale affleurant la racine L3 " constatée le 05 juillet 2022, en tant que nouvelle lésion de l'accident.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e629477fe04f5cc67bb
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da4
21 avril 2022
21 avril 2022
[B] est revenu à celui qu'il était avant l'apparition de la hernie discale.
Source officielleChambre sociale section 3
6348ff5463d497adffda3f23
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[X], salarié de la Société [5] (ci-après 'la société') a régularisé une déclaration de maladie professionnelle le 21 avril 2017 au titre d'une 'rupture transfixiante de la partie discale du tendon supra-épineux
Source officielleServ. contentieux social
661581b8db5098996d59fc3a
4 avril 2024
4 avril 2024
En l’espèce, le certificat médical joint à la demande complété par le docteur [D] [Y] [V] le 17 mars 2022, mentionne que Mme [S] présente un chondrosarcome de bas grade de malignité du fémur distal droit
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512663_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A... est enfin diagnostiquée d’une volumineuse hernie discale L3 L4 à la clinique Lyon Charcot avec potentielle atteinte radiculaire et atteinte tronculaire distale pour laquelle elle a subi une intervention
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca7fcb8dca058e3e7c35
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c0bfcdc6046d47591101
2 avril 2025
2 avril 2025
LES FAITS Monsieur [R] [C] a créé la société DIMECAL en juin 1993, qui a comme activité principale des prestations de service sur matériels frigorifiques climatiques et hôteliers.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627df90e0d41e0057d43e55a
10 mai 2022
10 mai 2022
Un certificat médical a été établi le 31 décembre 2014, mentionnant 'sciatique L5 gauche sur hernie discale - hernies discales L4 L5 et L5 S1 en conflit L5 et S1 - lombalgie persistante', ces nouvelles
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66f45020ee05e3ee32ca682a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Les hernies discales post-traumatiques font suite à des traumatismes violents.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é de Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
662a9e54c8a1343b8cd61849
25 avril 2024
25 avril 2024
Monsieur [J] [H] soutient qu’il est atteint d’une sciatique bilatérale et d’une hernie discale L4-L5.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bdf8eda960fba78b2e3
25 avril 2025
25 avril 2025
[G] [B], opérateur sur presse, a déclaré une maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial du même jour faisant état d'une «sciatique par hernie discale L5-S1».
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00959
10 novembre 2015
10 novembre 2015
AG (la société Dieseel) ; qu'à la suite de l'inscription au registre national des marques de la cession à son profit de la marque française, la société All Star CV (la société All Star) est intervenue
Source officielleChambre 4-8b
6871f152df9b8685d8d06950
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La caisse a décidé le 26 novembre 2018 de prendre en charge au titre du tableau n°98 des maladies professionnelles la maladie 'sciatique par hernie discale L5-S1".
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020406250
25 juillet 2007
25 juillet 2007
A une indemnité en réparation du préjudice résultant pour lui de dégâts causés à ses propriétés par le bétail en état de divagation et, d'autre part, s'est bornée à ramener de 4 955 euros à 2 973,55 euros
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
69d09ca7cdc6046d47105986
3 avril 2026
3 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 30 août 2020 par le docteur [G] [Q] constatait une « section incomplète de la partie distale de la 3ème phalange de D2 main gauche ».
Source officielle3e chambre sociale
6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01
17 avril 2025
17 avril 2025
La présence de nodules d'Heberden confirme l'affection dégénérative des articulations interphalangiennes distales des doigts concernés.
Source officiellePage 32 sur 254