Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, lors des débats, et de Mme Séverine DUVERGER, greffier, lors du prononcé, Dans l'affaire qui a

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt septembre deux mille dix huit,

Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt neuf novembre deux mille dix huit

Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le sept février deux mille dix neuf

Thierry X... et de la SCP Gatineau, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, - les conclusions de M.

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

INTIME MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 8] représenté par Monsieur Thierry RICARD, avocat général.

Thierry Z... s'est pourvu le 25 novembre 1985 en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1985 par la cour d'appel de Reims à son préjudice et au profit du Procureur général de la cour d'appel de Reims

DRAULT, Magistrat à titre temporaire suivant le décret du 2 octobre 2023 siégeant au tribunal de proximité d’Aulnay-sous-Bois Assisté de Monsieur Nicolas THUILLIER, greffier ; Après débats à l'audience

Thierry RALINCOURT, Président Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère M.

Thierry, président, M. Baude, premier conseiller, Mme Zaccaron Guérin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023. La rapporteure, signé C.

LES 24 AOUT ET 23 DECEMBRE 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE "TRANSPORTS ROUTIERS AUTOMOBILES DE MARCHANDISES" T.R.A.M. , SOCIETE ANONYME, DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU LIEUDIT "LA VIGNOTTE" A CHATEAU-THIERRY

Thierry X..., demeurant ... au Mée-sur-Seine (77350) ; M.

Thierry, rapporteur, MM. Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre B), au profit : 1 / de M.

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Il soutient que : - il a subi une fouille à nu le 11 janvier 2024 pendant sa détention au centre pénitentiaire de Château-Thierry ; - en l’absence de motivation de cette fouille par un comportement ou

Thierry X..., domicilié [...], contre l'ordonnance rendue le 27 avril 2016 par le premier président de la cour d'appel d'Orléans, dans le litige l'opposant à la société Arcole, société civile professionnelle

D B, représenté par Me Boumediene Thiery, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 octobre 2021 par lequel le préfet du Val-d'Oise a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à

Sur le moyen relevé d'office, après avertissement donné aux parties en application de l'article 1015 du nouveau code de procédure civile : Vu le décret n° 57-245 du 24 février 1957 ; Attendu, selon