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1 313 résultats pour « Coronati »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

66fce3cd8d6ea26f688da651

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

circonstances suivantes 'activité habituelle- enlèvement des pièces métalliques- malaise sur le lieu de travail' , en y joignant un certificat médical initial daté du 10 juin 2020 mentionnant ' syndrome coronaire

Source officielle

Page 32 sur 66

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1203DEC001282209

Admin. suprême

3 décembre 2019

3 décembre 2019

Based on witness statements and medical forensic examination it concluded that A.P. had died from sudden coronary death caused by numerous mixed microadenomae. 7.

Source officielle
TJ

Pôle social

669aab2c30bd4f0c3f6ad1d0

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

et à l'invalidité professionnelle précoce ; qu'il souffre également d'un syndrome d'apnée du sommeil, appareillé par une machine de ventilation nocturne, et d'une cardiopathie ischémique sur spasme coronaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aec5a954a01215df786000

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

dont myopathie), épilepsie grave; - hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ; -hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ; - maladie coronaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2500309_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

une ectasie anévrismale de l'aorte thoracique ascendante ; - une coronarographie a quant à elle permis le diagnostic de lésions bitronculaires, de lésions de l'artère ventriculaire et de l'artère coronaire

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500364_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

En outre, le compte rendu de coronarographie réalisé le 8 juillet 2005 mentionne une « coronarographie normale » (absence de sténose des artères coronaires) et une fraction d’éjection systolique du ventricule

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2310650_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

B, qui présentait un pronostic vital engagé à court terme, avec une seule coronaire en fonction, sur une hémorragie digestive, et une insuffisance rénale.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304088_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'hypertrophie ventriculaire et de troubles graves de la personnalité et du comportement, et celui de son époux, qui est atteint d'un diabète insulino-dépendant, d'une hypertension artérielle et d'une coropathie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200737

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

spécialement réservé à l'usage hospitalier qui a pour objectif de mettre le coeur en contraction afin d'étudier les atrophies éventuelles du ventricule gauche qui serait insuffisamment irrigué par une artère coronaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0225DEC002007915

Admin. suprême

25 février 2025

25 février 2025

Suisse [GC], n o   67810/10, § 28, CEDH 2014 et les affaires qui y sont citées, et Vilches Coronado et autres c. Espagne , n o 55517/14, § 26, 13 mars 2018).

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026856823

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

réalisation des prestations à un exécutant et délivrait des notes de crédit mensuellement à la société requérante en contrepartie de la mise à disposition de son matériel de transport, dirigeait, coordonnait

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01697_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

La coronarographie avec angioplastie réalisée en urgence le 17 février 2014 mettra en évidence deux sténoses sur la coronaire droite nécessitant la mise en place de deux stents actifs.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206689_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

D, qui a levé le secret médical, fait valoir qu'il souffre d'une coronaropathie dû à son diabète de type II pour lequel il est porteur de stent coronaire et qu'il est connu des services de cardiologie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02931_20240819

Admin. Appel

19 août 2024

19 août 2024

Les premiers juges ont toutefois considéré que si l'intéressé souffrait d'une cardiopathie ischémique avec deux syndromes coronaires, les certificats médicaux qu'il produit ne permettaient pas d'établir

Source officielle
CA

14e Chambre

61627b5b92e3db741f8570e3

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Draguignan, divers examens ont été pratiqués ; Qu'une étude anatomo-pathologique a été effectuée le 22 août 2007, qui fait ressortir « une cardiomégalie gauche avec une calcification de la paroi de la coronaire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00392

Cassation

3 mars 2009

3 mars 2009

X... coordonnait le travail d'une équipe de plus de cinq personnes, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; Sur le second moyen, pris en ses première et deuxième branches : Vu les articles L. 2141

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008155382

Admin. suprême

10 mars 2004

10 mars 2004

deux ans ; qu'ainsi qu'il a été dit ci-dessus, le risque chirurgical peut être évalué entre 4 et 10 % en fonction de l'état général du patient, de ses facteurs de risques propres et des lésions coronaires

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00948_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

indiquant comme facteurs de risques de l'intéressé essentiellement un tabagisme en cours de sevrage et une anxiété, une expertise médicale du 28 octobre 2019 mentionnant une " nécrose localisée sur coronaires

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107023_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

contrat, la qualité de directrice générale de la société, en charge les projets de développement et qu'elle effectuait toutes les tâches nécessaires au bon fonctionnement des entreprises du groupe, coordonnait

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104009_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

L'angiographie coronaire a révélé une quadruple sténose, et devant la sévérité des lésions, il a été réalisé dans le même temps une angioplastie de l'artère interventriculaire antérieure, porteuse d'une

Source officielle