Robert X..., demeurant Domaine du Colombier à Garons (Gard), 2°/ de la société Eter, dont le siège social et à La Batie Neuve (Hautes-Alpes), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Madeleine Y..., demeurant à Calvi (Haute-Corse), résidence Le Colomba, 2°/ Les Mutuelles

Conceicao Y..., propriétaires d'un fonds bénéficiant d'une servitude conventionnelle de passage sur le terrain de la copropriété de l'immeuble Le Colombier, font grief à l'arrêt attaqué (Dijon, 1er mars

délivrance dudit permis ; que si la commune n'a été en mesure de produire que la photocopie certifiée conforme par le secrétaire général de la préfecture de l'Allier du règlement de lotissement du Colombier

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame veuve A..., demeurant Le Colombier à Saint-Maurice l'Exil (Isère) ; 2°) La GARANTIE

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique Z..., demeurant à Colombières (Hérault), Etang de Fontenay, route de Montady, en

Armand Z..., demeurant ... à Châtenoy-le-Royal (Saône-et-Loire), 38/ La Société chalonnaise de restauration, dont le siège social est Pointe de la Colombière à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), défendeurs

Breteau produisait un acte notarié dressé le 6 avril 1935 par lequel M. de X... lui avait fait donation du chemin du Vieux Muguet d'une superficie de 25 ares 35 ca porté au cadastre au lieu dit les Colombiers

Christophe X..., demeurant bureaux du Colombier, 1, place du maréchal Juin à Rennes (Ille-et-Vilaine), ès qualités d'administrateur, 2°/ de la SCP Debroise Filliol, mandataires judiciaires, 4, place

contestée par la défense : Attendu que le syndic du règlement judiciaire commun de la Société aubagnaise de distribution automobile et réparation (SADAR) et de la Société civile immobilière du Colombier

Jean-Pierre Y..., demeurant Le Colombier à Rochefort-en-Valdaine (Drôme), propriétaire de la parcelle C n 205, 5 ) M. Charles, Guy Z..., époux de A...

A B, se disant ressortissant comorien né le 29 décembre 2002 à Combani, se prévaut de sa naissance sur le territoire français et admet ne pas être en mesure de produire une pièce d'identité avec photographie

B... fait tout d’abord valoir que l’église Saint-Martin de Pierreval a été bâtie sous le règne de Clotaire II, entre 590 et 610, au passage du moine évangélisateur Saint Colomban de Luxeuil.

2017, que le droit de préemption urbain lui soit retiré pour être délégué à l'EPF de Nouvelle-Aquitaine, afin que ce dernier porte le projet de la municipalité sur le site de l'ancienne clinique du Colombier

né le 23 Janvier 1969 à OULED DAFELTEN (ALGERIE) ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie COLOMBANI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA

de Martinique DÉFENDEUR HENRI COUVERTURE (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI

[L] [I], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté Mme [N] [R], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Marie Françoise COLOMBANI GREFFIER

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.