Y... a été engagé par la société Manpower France selon un contrat de travail temporaire du 25 mars 2011, pour être mis à disposition de la société Peugeot Citroën Automobile en qualité d'agent de fabrication

FAITS ET B..., 5Le 16 mars 2000, Monsieur C... a acquis auprès de Monsieur LE Z..., courtier automobile, un véhicule CITROEN XM pour le prix de 4878,37 (32.000 frs) .

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 236-7 du Code du travail et l'article 1315 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Automobile Citroën ayant, en février 1993, mis

08-42.097 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête déposée le 4 novembre 2011 par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Peugeot Citroën

[L] [D] [S] est propriétaire d'un véhicule Seat Toledo et d'un véhicule Citroën C4 Picasso.

du fait de son état de santé » ; que l'employeur n'a jamais répondu sur cette possibilité et ne démontre pas lui avoir proposé concrètement un poste de conducteur poids-lourd sur un véhicule sans citerne

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que son véhicule automobile de marque Citroën

Areski X..., demeurant à Paris (12e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section B), au profit de la société anonyme Citroën, dont le siège

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 La société Automobiles Citroën

425 DU CODE PENAL, "EN CE QUE, D'UNE PART, LA DECISION ATTAQUEE A CONSIDERE QU'ETAIENT SUSCEPTIBLES D'ETRE PROTEGEES LES ESQUISSES D'UNE CARROSSERIE DESTINEE A UNE VOITURE PROJETEE PAR LA SOCIETE "CITROEN

X... exerçait, en dernier lieu, les fonctions de directeur technique au service à la société Chateau Citran ; qu'il a été licencié pour faute grave par lettre datée du 11 avril 1997 ; qu'une transaction

Doubs a rejeté sa demande du 18 mars 2002 tendant à l'établissement d'impositions supplémentaires de taxe professionnelle, pour les années 2000 et 2001, à l'encontre de sociétés du groupe PSA Peugeot Citroën

ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONFIRME LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ENTERINANT LE RAPPORT DU CONSEILLER-RAPPORTEUR, SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS D'APPEL DE LA SOCIETE ENGRENAGES CITROEN

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Engrenages et réducteurs Citroën Messian

A PROPOSE LE 14 AVRIL 1967 A LA SOCIETE D'ETUDES ET D'APPLICATION INDUSTRIELLE DE BREVETS (SEAB) SA COLLABORATION POUR UN PROJET DE CARROSSERIE D'UN VEHICULE D'UTILISATION AGRICOLE SUR CHASSIS 2 CV CITROEN

(Val-d'Oise), 28/ de la société Automobiles Citroën, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : la Direction régionale des affaires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société PCA Peugeot Citroën, dont le siège est ...

Île-de-France, Recteur de l'académie de Paris, a refusé d'accorder une dérogation pour l'affectation de son fils en classe de sixième au collège Georges Duhamel à Paris (75015) et non au collège André Citroën