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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0123REP002641095
23 janvier 1996
23 janvier 1996
Elle est représentée devant la Commission par Maître Ugo Cerruti, avocat à Milan. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleREFERES
69ab9b55cdc6046d47caadb3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le 3 janvier 2025, l’assureur a mandaté la société CET Cerutti Constructions aux fins d’expertise amiable.
Source officielle3e Chambre A
61631c5648f63659ca90a5ff
23 février 2012
23 février 2012
causes et circonstances et à l'évaluation des dommages établi le 21 août 2007 sous la signature conjointe de l'expert du cabinet Gab Robins missionné par Generali, et de l'expert du cabinet Arnal et Cerrutti
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0930DEC000549003
30 septembre 2014
30 septembre 2014
présentées en réponse par la requérante, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT La requérante, M me Angela Giuliani, est une ressortissante italienne née en 1940 et résidant à Cerreto
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-424017-424403
2 octobre 2001
2 octobre 2001
the Metropolitan Church of Bessarabia ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor) and eleven Moldovan nationals, Petru Păduraru, Petru Buburuz, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei
Source officielle1ère Chambre
6163cffc74df0e9c0194f813
22 mars 2010
22 mars 2010
TDF représentée par son Directeur Général domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP MARBOT / CREPIN, avoués à la Cour assistée de la SCP CERVESI &
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0522DEC002094892
22 mai 1995
22 mai 1995
requérant, sur autorisation de celui-ci, a subi en date du 6 décembre 1988 à l'hôpital de la faculté de la médecine de Cerrahpasa (istanbul), une opération chirurgicale en raison d'une tumeur maligne au cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163098
29 avril 2016
29 avril 2016
R.S., qui intervint aussi dans la conversation téléphonique, indiqua que la police était en train de « presser le cerveau » de la requérante (littéralement « de prendre son cerveau
Source officielleChambre Civile 2
68e01c4574e929a9d8faca71
3 octobre 2025
3 octobre 2025
VIVES, avocat au barreau de Nantes (T. 28), pour avocat plaidant DÉFENDEURS Monsieur [F] [Z] [H] [A] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 10] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielle1ère Chambre
6709542706866c0645cd2cab
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[A] [T] [Adresse 3] [Localité 6] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEURS M.
Source officielleChambre civile TGI
680331ac168408c19df97e7d
18 avril 2025
18 avril 2025
Adresse 1] Représentant : Me Pierre HOARAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [U] [R] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielle1ère Chambre civile
67eee8e3b848dd6814c63333
2 avril 2025
2 avril 2025
Si le risque de recevoir le ballon tiré par un autre joueur sur le corps fait partie du jeu de football, l'âge de l'enfant, le lieu de réception de ce coup à la tête avec un risque d'impact sur le cerveau
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501912_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Si l'intéressé indique souffrir d'une tumeur au cerveau non citée dans les décisions attaquées, force est de constater que tel n'est pas le cas.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00849_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
A, représenté par Me Gilles Cervoni, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 29 décembre 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des impositions litigieuses
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00672_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Elle se caractérise par la déficience d'une enzyme, qui entraine une accumulation de cuivre dans le foie, puis dans d'autres organes et notamment l'œil et le cerveau.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1825989-1915708
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Par ailleurs, depuis 1996, il souffre de sclérose en plaques, une maladie inflammatoire évolutive touchant le cerveau et la moelle épinière, occasionnant plusieurs troubles notamment neurologiques, moteurs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0425DEC002001413
25 avril 2017
25 avril 2017
Francesco D’AMBROSIO 14/05/1979 Notaresco Ouattara GAOUSSOU 05/10/1958 Rome Paolo IZZO 24/11/1970 Rome Fulco LANCHESTER 18/06/1950 Castelgandolfo Stefano MARRELLA 31/08/1969 Cerveteri
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181533
15 février 2018
15 février 2018
ROIZ 18/09/1963 Saint Martin de Ré Amaia IZKO ARAMENDIA 41463/17 06/06/2017 Juan Ramon CARASATORRE ALDAZ 28/04/1961 Albocasser Amaia IZKO ARAMENDIA 43535/17 08/06/2017 Miguel Angel GIL CERVERA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0514DEC001798817
14 mai 2019
14 mai 2019
Luis RUBENACH ROIZ 18/09/1963 Amaia IZKO ARAMENDIA 29.03.2019 15 41463/17 06/06/2017 Juan Ramon CARASATORRE ALDAZ 28/04/1961 Amaia IZKO ARAMENDIA 29.03.2019 16 43535/17 08/06/2017 Miguel Angel GIL CERVERA
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176c
11 juin 2014
11 juin 2014
extrême violence capable d'avoir déterminé une embarrure, c'est à dire une fracture de l'os du crâne qui est très solide chez un jeune homme et une contusion cérébrale, c'est à dire une contusion du cerveau
Source officiellePage 32 sur 73