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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
642fb673cece1704f57476d8
6 avril 2023
6 avril 2023
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 FEVRIER 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6758c3da0169a5863c40ac36
7 octobre 2024
7 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 07 Octobre 2024 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/02140 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IHCR AFFAIRE : [U] / [J] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly
Source officielleCABINET JAF 3
69d69ce3cdc6046d478e8e58
3 avril 2026
3 avril 2026
FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane DUMY, Juge aux affaires familiales, Madame Nelly
Source officielleCH3 divorces-contentieux
686ee35072b5e5e648cc1093
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01805 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ISAY AFFAIRE : [I] / [C] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly
Source officielleCH3 divorces-contentieux
686ee35072b5e5e648cc1098
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01756 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRWK AFFAIRE : [C] / [F] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly
Source officielle2e chambre civile
65a0eef25bbe450008b2cf97
11 janvier 2024
11 janvier 2024
En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008255929
14 juin 2006
14 juin 2006
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 août et 4 novembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Nelly A, demeurant au ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93611
20 octobre 2016
20 octobre 2016
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nelly CHAVAZAS. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe ce jour.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00612
20 mai 2008
20 mai 2008
s'appliquer lorsque, le souscripteur étant décédé, le contrat continue de courir sur la tête de l'assuré ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que ce sont les souscripteurs des contrats (André et Nelly
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8c6
29 mars 1990
29 mars 1990
Jean-Nérée contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 24 mai 1989 qui, pour tromperie, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a prononcé sur les réparations civiles
Source officiellesoc
61372388cd5801467740b02c
12 octobre 2000
12 octobre 2000
la société Cedex, venant aux droits de la SARL Prociges, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de Mme Nelly
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2323903_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 octobre 2023, A B, représenté par Me Netry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202568_20230209
9 février 2023
9 février 2023
T R, à la société Neris Immobilier et à la SCI Vilkov. Article 2 : M. G K, Mme P C, la SCI La Montoise, la SCI Saint-Jacques, Mme I Q, M. J S, Mme H S, Mme M S, Mme A S, M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2106108_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
D C, représenté par Me Lemasson de Nercy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC02227321Q0010 du 28 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Alban a accordé à Mme A E et M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2106317_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
tribunal d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le centre hospitalier d'Albi sur sa demande du 31 juin 2021 tendant à la réparation du préjudice ayant résulté de la lésion du nerf
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10562
18 juin 2025
18 juin 2025
Logiciels, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Septeo solutions adb, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Krier, 3°/ la société Netty
Source officielleChambre des Urgences
69836f60cdc6046d47e59ab4
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP BRILLATZ-CHALOPIN Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 28 JANVIER 2026 n° : N° RG 25/00026 - N° Portalis
Source officielleChambre des Urgences
69836f63cdc6046d47e59acb
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SCP BRILLATZ-CHALOPIN Me Nelly GALLIER ARRÊT du : 28 JANVIER 2026 n° : N° RG 25/00025 - N° Portalis
Source officielleDELIBERE CONTENTIEUX GENERAL
69c804e9cdc6046d474d6c89
1 juillet 2025
1 juillet 2025
du 01 juillet 2025 RG: 2025001440 Composition du tribunal lors des débats : Monsieur Jean-Paul CUSSENOT, président, Monsieur Ludovic des ROBERT, Monsieur Patrick WOLFROM, juges, assistés de Madame Nelly
Source officielleCABINET JAF 6
6786b425df5b5c7d10ca487b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marianne JAMET, Première Vice-Présidente adjointe Juge aux affaires familiales, Madame Nelly
Source officiellePage 32 sur 569