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703 résultats pour « Boetsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

66f3a8f95c2cfc5a084ac96d

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Richard Garcia-Bosch de Morales, président du tribunal supérieur d'appel de Saint -Pierre et Miquelon, magistrat en formation Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A

Source officielle

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CA

2ème Chambre

62d79ad871d9f5effbdf29b9

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

[T] datée du 12 novembre 2013, d'un montant de 660 euros, pour l'achat d'un réfrigérateur de marque Bosch modèle KIR 24V2117, alors que l'ancien réfrigérateur était encore présent dans la maison et fonctionnait

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

680958cdfa1497b96f2d7701

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MARCHAND, avocat au barreau d’ORLEANS,postulant DÉFENDERESSE : Madame [R], [Z], [H] [L], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra SILVA, avocat au barreau d’ORLEANS substitué par, Me Caroline BOSCHER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89302ef4af38960cc61

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GIRAULT, avocate au barreau de RENNES PARTIE DEFENDERESSE : [7] [Adresse 9] [Localité 1] Représentée par Madame [G] [O], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6610e5e374ef9f00086f64b4

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

SARL June née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Nicolas Vanden Bossche

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180e0acdc6046d4737b7e5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Pierre Bosche et M. Frédéric Morel. Délibéré le 14 avril 2026 par les mêmes juges.

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162ec216c9bddc8258475a3

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

avocat au barreau de PARIS, toque : P 461 INTIMEE Association NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES (AFPA) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nathalie VANDEN BOSSCHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaebd3db21cbdd941ee

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

." ; Qu'elle verse également aux débats un bon d'abonnement sur papier à en tête BOSCH reprenant les prestations détaillées dans le courrier de la société CENTRE AUTO PIÈCES 45 revêtu du timbre de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94955

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

lit en rotin 140 cm plus sommier et matelas - 2 chevets en fer forgé - 1 coiffeuse - 1 miroir - 1 petite étagère en fer forgé - 2 lampes de chevet - 1 petit meuble en teck massif - 1 coffret perceuse Bosch

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CA

2ème Chambre

680b18c498bcafcb3a63df93

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

** un devis de la société LA MAISON DES PLANTES du 24 août 2021 relatif à un sac d'écorces et livraison pour un total de 1 070 euros TTC, ** un devis du 8 juillet 2021 relatif à 3 'balconnets frigo Bosch

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6618cf0d7935f50008be42fb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Gestion catastrophique des délais dans le complément de dossier EMC Bosch 3201 Eurenco : après de longues et complexes discussions avec le client : lancement du dossier avec des documents d'une version

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42abfd75b73b3e3f7a4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [P] [L], munie d’un pouvoir APPELEE A LA CAUSE : S.A.R.L. [18] [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 5] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42bbfd75b73b3e3f7af

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

PARTIE DEFENDERESSE : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA VENDEE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Mme [Y] [D], suivant pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Guénaëlle BOSCHER

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CA

2ème Chambre

68fb978211af6ba0065f3e2f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle est réparable et plusieurs pièces sont à remplacer, ce qui n'est pas possible car la société Gemonox a fusionné avec le groupe Bosch qui ne produit pas de chaudière Geminox ni de pièces de rechange

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2402046_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Les pièces fournies doivent donc être fabriquées par des équipementiers reconnus travaillant avec les constructeurs automobiles : Bosch, Valeo, Magneti-Marelli, Lucas, Hella, Varta, Vignal, Britax, Motorola

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0109DEC005606416

Admin. suprême

9 janvier 2024

9 janvier 2024

  25308/94, Commission decision of 2 September 1996, Decisions and Reports 86-B, p. 101; Schreiber and Boetsch v. France (dec.), no.   58751/00, ECHR 2003‑XII; and Žugić v.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0423REP002836995

Admin. suprême

23 avril 1999

23 avril 1999

The first applicant filed an appeal against this decision with the Court of Appeal ( Gerechtshof ) of Den Bosch.   20.       The second applicant was born on 20 November 1992.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

695f492ccdc6046d47952a3a

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

De plus, le 15/02/2021, à la fermeture vous avez quitté le centre avec un balai d'essuie-glace (réf 2153691 Bosch 655R), sans passer en caisse au préalable, donc sans avoir payé le produit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c138edd7001754d61c82e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nicolas CARABIN, avocat au barreau de RENNES PARTIE DEFENDERESSE : [13] [Adresse 11] [Localité 3] Dispensée de comparaitre à l’audience COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65aa2b22a34ad10008581c55

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il est ajouté que dans les catégories de l'électronique avancée, des acteurs du secteur automobile tels que Bosch (automobile) et Continental ont récemment été présents dans certaines applications de véhicules

Source officielle