lieu, que les juges du fond n'ont pu retenir le prix de 4,70 francs par tête à partir du bulletin de salaire de septembre 1991, qu'en divisant le net payé incluant les primes de grands déplacements, de bleus

. ; que ceux-ci ont été mortellement blessés ; que Mme E..., en son nom et au nom de ses enfants mineurs, a demandé réparation de son préjudice à Mme Y... et à son assureur, la Garantie mutuelle des fonctionnaires

de clientèle, alors , selon le moyen, que l'attestation de Mme X... produite aux débats énonce : " Je soussignée Mme Françoise X... certifie n'avoir pas donné mon fichier clients de la société Barbe Bleue

Vincent Y... était déjà mortellement blessé avant qu'il ne soit heurté par le véhicule de M.

Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté COM AU BLED

Y..., blessé, a assigné M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le trésorier de Paris 11e arrondissement (le trésorier) a notifié le 1er septembre 1997 un avis à tiers détenteur à la société Opievoy, débitrice de la société Bleu

Revendiquant la titularité de droits d'auteur sur le flacon bleuté de lotion après rasage [O] [R] représentant un tronc masculin à la musculature marquée et dénommé « Le Mâle » mais aussi la titularité

réalisé pour authentifier une perforation inapparente : ce test est négatif » ; qu'or, à la lecture du courrier du professeur J.P CHAMBON du 17 juin 2003, il apparaît que : « une première épreuve au bleu

#Yvan Blot en Front national tegen Europees Parlement.#Niet-ontvankelijkheid.#Zaak C-68/90 R.

. # Annegret Bleis versus Ministère de l'Education nationale. # Eelotsusetaotlus: Tribunal administratif de Paris - Prantsusmaa. # Töötajate vaba liikumine. # Kohtuasi C-4/91.

a dit que l'intéressé était assujetti au régime des travailleurs indépendants en sa qualité d'associé-gérant des sociétés civiles immobilières de construction-vente dénommées Océane, Arum, Le Grand Bleu

siège d' un journal régional, puis, se sentant, selon ses dires, menacé, a accéléré brusquement et renversé Jean-Claude Y..., membre de la CGT, qui est passé sous l'automobile et a été mortellement blessé

Vu l'article 1384 alinéa 4 du Code civil, ensemble l'article 1382 du Code civil ; Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Colmar, 15 juin 1990), que le mineur Hayrettin A..., âgé de sept ans, a blessé

Le [Date décès 1] 2016, cinq personnes sont décédées et une soixantaine de personnes ont été blessées lors d'un accident de la circulation impliquant plusieurs véhicules.

de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile, - mis les dépens à la charge de la SAS la Maison Bleue.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Ble

BLEU SUD, es qualité de liquidateur judiciaire du GFA AIRELLES et du MAS SAINTE OLYMPE représentée par Me [O] [K], immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 924 914 211, dont le siège social est [