Besse, président, M. Vauterin, premier conseiller, Mme Gavet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026. Le rapporteur, A.

de la sécurité publique de la Vienne ; que, dans ce film, des images de graffitis apposés sur des monuments de [Localité 1] annonçaient "[R], on aura ta peau", "vendetta contre la police", "la plus belle

A... était placé en garde à vue (D132) ; qu'il reconnaissait immédiatement avoir caressé la poitrine de sa belle-fille dans son lit pendant environ 2 minutes, "par curiosité d'un corps plus jeune", ajoutait-il

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Belle

X..., sa belle-fille Mme Caroline A..., ainsi que ses deux petits-enfants, MM. B... et Olivier X...

» ; « Quel fils de pute » ; « Ah ben elle est belle la France. Bande de nazillons de merde.

Par acte du 2 février 2007, reçu par le notaire, ces terres ont été vendues par l'indivision à Mme G..., belle-soeur d'F... U.... Cette dernière, non présente à l'acte, était représentée par Y...

Emile Z... divers prêts, pour le remboursement desquels les époux Marcel X..., beaux-parents de l'emprunteur, et Mme Michèle X..., sa belle-soeur, se sont portés cautions solidaires; que, le 21 août 1981

. ; qu'en 1992, ce dernier, incapable majeur placé sous le régime de la tutelle avait recueilli une certaine somme de la succession de son grand-père ; que sa belle-mère et tutrice, Mme Monique Y...

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2022), le 3 avril 2008, Mme [U], bénéficiaire d'un bail commercial au loyer annuel de 7 317,55 euros, a été assignée par la société civile immobilière La Belle

Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Menetrier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Beyler

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHANTEPIE, président Madame GRAEVE, conseiller Madame TAILLANDIER-THOMAS, conseiller Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL

plaintes déposées, les enquêtes de gendarmerie et de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ont établi que, courant 1993, Bleuette Y..., sa soeur Mme X... et sa belle-soeur

totalité des matériaux, Ilker Y... ne fournissant que la main d'oeuvre et l'outillage nécessaires ; que, concernant le matériel dont disposait l'entreprise Y..., Ilker Y... n'a fait état que d'un camion benne

. : - Aux dires des salariés, il a organisé la manière dont le feu devait être fait, à savoir dans une fosse, alors qu'à l'époque du précédent propriétaire, les déchets étaient brûlés dans une benne ;

dans les bennes, éparpillant sur le sol les papiers qui y étaient déposés ; que M.