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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

67401e4a8aa7000e22371de6

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE [5] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité 2] non comparante INTIMEE [Localité 7] DISTRIBUTION

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662a9fbec8a1343b8cd62403

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CAP-FERMIER AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Bertrand BIETTE de - #B0024 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

6866deaad33109fd079b43c0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] N° RG 25/00039 - N° Portalis DBXM-W-B7J-FXKI N° Minute ORDONNANCE DE RADIATION DU 03 Juillet 2025 DEMANDEURS [E] [N] veuve [H] Représentant : Maître Bertrand

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

686f4a081cd28a275e6bd8cd

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [L] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

686f4a091cd28a275e6bd8e3

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT(S) Monsieur [M] [E] [Adresse 4] [Localité 3] INTIME(S) [6] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 1] [Localité

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

6a17fff1cdc6046d47357769

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Bertrand VAZ, Président de l'audience, M. Dominique AUBERGER, M. Antoine GAUTIER, M. Manuel GAUTUN et M.

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425cac

Cassation

30 octobre 2002

30 octobre 2002

infractions révélées par la prévention sont longtemps restées occultes et qu'elles ne sont apparues, dans des conditions permettant l'exercice de l'action publique, qu'à la suite d'une plainte d'un nommé Bertrand

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01285

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Bertrand X... a été employé par M.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67f8a23e40b8f5486fedd98a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd9470d

Appel

29 août 2019

29 août 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP BERTRAND-RADISSON la AARPI LIBRAJURIS ARRÊT du : 29 AOUT 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa43

Appel

28 août 2012

28 août 2012

Bertrand X..., M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007952538

Admin. suprême

4 juin 1997

4 juin 1997

Bertrand de Y... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 22 août 1996, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85627

Appel

6 février 2001

6 février 2001

ARRET DU 06 FEVRIER 2001 ----------------------- 99/01438 ----------------------- SCEA DOMAINE DE FERRIERE C/ Bertrand X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100990

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Bertrand X... non contestée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fceb

Appel

9 août 2012

9 août 2012

Bertand Z..., à M. Fabien Y... et à la Selarl CPQL, en application de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamne M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202819_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023 à laquelle siégeaient : Mme Anne-Laure Delamarre, présidente, Mme Valérie Bertrand, première conseillère, Mme Anne-Laure Pajot, conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200222_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Délibéré après l'audience du 6 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Delamarre, présidente, Mme Bertrand, première conseillère, Mme Pajot, conseillère.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69747354cdc6046d478672c6

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Elisabeth LAJARTHE de la SELARL DBA, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

697475b6cdc6046d47869a28

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANT(S) [7] [Adresse 1] [Localité 4] INTIME ABACA TAXI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

69747a64cdc6046d4786e8e5

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [E] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Cyrielle BISSARO de la SELARL AGBOTON BISSARO

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

VAN DER SCHUEREN, Sylvie, Ghislaine, BERTRAND

SIREN 538712605Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

14/07/2026

Voir →

Créations

BERTRAND--MACHRAF, Neila

SIREN 107136582Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS J. BERTRAND ET FILS

SIREN 305731572Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux

14/07/2026

Voir →

Radiations

FRÉCON, Landry, Cyril, Bertrand, Marie-Joseph, FRÉCON

SIREN 978875979Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VIGNOBLE BERTRAND

SIREN 880480314Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

14/07/2026

Voir →