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1 793 résultats pour « Begou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2500360_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

au cours de l'audience publique du 24 janvier 2025, à 14 heures 30, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mme Sorin, juge des référés, - les observations de Me Bégon

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69c2c360cdc6046d47c94d13

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

4], comparaissant par Maître Claire MORIN, Avocat à la Cour, membre de la SCP DACHARRY & ASSOCIES, Avocats associés, L'affaire a été entendue en audience publique le 21 novembre 2025 par Patrick BEGUERIE

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162fa8d687317f24325aef5

Appel

23 février 2012

23 février 2012

CAFPI, dont le siége social est [Adresse 2] représentée par Me Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par par Me Barbara BEGUE , avocat au barreau de PARIS, Monsieur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00395

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

J'ai interrogé plusieurs fois la gérante de la SCEA de Begorre sur les faits reprochés tout en l'informant des conséquences pénales en cas de fausses déclarations d'une telle gravité.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0408JUD002258004

Admin. suprême

8 avril 2010

8 avril 2010

In the case of Belous v.

Source officielle
CA

8ème chambre

5fe2125c334b522acfdab47a

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

Mireille QUENTIN DE GROMARD,magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnels assistés pendant les débats de William BOUKADIA, greffier A l'audience, Véronique MASSON-BESSOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918bb

Appel

19 février 2014

19 février 2014

PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant ORDONNANCE DE CLÔTURE du 27 Novembre 2013 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 DECEMBRE 2013, en chambre du conseil, Monsieur Bernard BETOUS

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6350e46642150aadff23da20

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

du MANS Appelante ET : Monsieur [O] [N] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 4] (72) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alain IFRAH de la SCP GALLOT-LAVALLEE - IFRAH - BEGUE

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a90306cdc6046d478cf4d6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Jean-François BLOC'H, Président de Chambre, * Christian JEANNE, Thierry PIECHAUD, Juliane CAPS PUPIN, Patrick BEGUERIE, Yves NOEL, Nathalie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304294_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Bègue La République mande et ordonne au ministre d’État, ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Vice-Président RABATE

DTA_2303009_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 mai 2023 et 14 août 2024, Mme C D, représentée par Me Bégué, demande au tribunal de condamner la commune de Bizanet

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2306136_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

BEGUE Le rapporteur, C. BARRE Le président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02d

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

Arrêt No R.G : 05/01048 BEGUE C/ LA CAISSE RÉGIONAL DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA RÉUNION ( C.R.C.A.M.)

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TA

juge unique (7)

DTA_1905261_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

BEGUE La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis

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TA

7ème chambre

DTA_2205988_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Bègue La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à

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TA

7ème chambre

DTA_2204952_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

BEGUE La République mande et ordonne au le préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

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TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2326487_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deniel, - et les observations de Me Begue substituant Me Gonidec, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

7ème chambre

DTA_2309263_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

BEGUE La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées, de

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TA

7ème chambre

DTA_2401530_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Bègue La République mande et ordonne au préfet du Nord en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TCOM

MARDI

69a99b70cdc6046d479cbefe

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

entendue en audience publique le 2 septembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Maurice PERENNES, Président de Chambre, Frédéric LESVIGNE, Nathalie BOURSEAU, David BEGU

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