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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d016
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Par un jugement du même jour, (21 Novembre 1996), le Tribunal de Commerce de SENLIS étendait aussi la liquidation judiciaire de la SARL Arthur BRAS à plusieurs autres sociétés du Groupe CRB, puis, par
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f80d4ccf40727a0043bc28
10 avril 2025
10 avril 2025
ARTJU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 13] Monsieur [O] dit [R] [M] [Adresse 3] [Localité 12] Monsieur [X] [M] [Adresse 7] [
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60443
16 mars 2023
16 mars 2023
Première présidence __________ [P] Pourvoi n° : M 22-23.489 Demandeur(s) : la société Armoric Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société Artus
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60318
20 mars 2025
20 mars 2025
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 24-21.262 Demandeur(s) : la société Bernard Papin Avocat(s) : la SAS Hannotin avocats Défendeur(s) : la société Artus
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494952.20250228
28 février 2025
28 février 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention signée à Aarhus le 25 juin 1998 sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière
Source officielle3ème chambre 2ème section
658096ef3ea7c8c1120de53b
15 décembre 2023
15 décembre 2023
avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1626 Société JULIE CASTAGNE [Adresse 1] [Localité 3] défaillant Copies délivrées le : - Maître HENRY #R017 - Maître PECNARD #E1626 MAGISTRAT Monsieur Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0e7
7 juin 2011
7 juin 2011
de Paris pour les secteurs des 1er et 17ième arrondissements, dans la procédure d'assistance éducative A 05/ 0204, No de parquet 0514616623 pendante devant ce magistrat et concernant son fils mineur Arthur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300135_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
C a déposé une demande de certificat d'urbanisme afin de déclarer réalisable la construction d'une maison d'habitation sur un terrain cadastré AB-45 et situé rue des noyaux, lieu-dit rue Pierre Arthus,
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046116524
23 juin 2022
23 juin 2022
Avenant n°4 à l'accord relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail au Centre et SESSAD MICHEL ARTHUIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1b
14 septembre 2012
14 septembre 2012
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; Exposé du litige Paul C..., né en 1856, a acquis de Arthur
Source officielleService des référés
67081b3e89f19e8c50f8d7a3
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2024 09 Juillet 2024 10 Juillet 2024 11 Juillet 2024 15 Juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 3 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 10 octobre 2024 par Arthur
Source officielleChambre 1 A
6719e4eb5857dd64cbdaa47e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MINUTE N° 503/24 Copie à - Me Céline RICHARD - la SELARL ARTHUS - Me Valérie BISCHOFF-DE OLIVEIRA Le 23.10.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
Jan Arthur Xc/Henriette B
5fdcc3db1cfe7a2f7dd2032a
30 octobre 2018
30 octobre 2018
D'APPEL DE BORDEAUX TROISIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 30 OCTOBRE 2018 (Rédacteur : Catherine A..., Présidente) N° de rôle : N° RG 17/04182 Jan Arthur
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2208455_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
à l'exercice du droit de visite du père de l'enfant, qui réside à A ; elle est ainsi amenée à confier son fils à son père un week-end sur deux ; elle est attachée commerciale au sein de la société Arthus
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00981
9 octobre 2012
9 octobre 2012
plus de le déterminer tandis que l'intimée se contente d'affirmer sans en justifier suffisamment que le Maghreb représenté 80 % de son commerce à l'export et qu'elle n'y commercialisé que la marque Arthur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01717_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Cézanne a demandé au tribunal administratif de Lille, d'une part, de constater l'emprise irrégulière résultant de l'implantation d'un transformateur électrique dans le local lui appartenant situé rue Arthur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206139_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 décembre 2021 par lequel le maire de la commune d'Ermont a préempté le lot de copropriété n° 2 dont elle est propriétaire sis 17 mail Auguste Rodin et Arthur
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008060919
28 juillet 1999
28 juillet 1999
ARTUS sont rejetées.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-52357
27 juin 1986
27 juin 1986
Arthur Hosein, Lord Avebury, M. Steven Raymond, M. Joseph Stewart, M. Anthony Slade et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6312f07aef56904f13d44e11
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 13-00214 APPELANT Monsieur [V] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Daniel SAADAT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0392 substitué par Me Arthur
Source officiellePage 32 sur 294