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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0511DEC001017105

Admin. suprême

11 mai 2006

11 mai 2006

Ballerini, avocat à Gênes (requêtes n os 10171/05 et 10601/05), par M es Anton Giulio Lana et Andrea   Saccucci, avocats à Rome, et M e Alessandra Ballerini (requête n o   11593/05) et par M

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e072facdc6046d47694648

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 538 017 187 Dont le siège social est au [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Assistée de Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Ça fait un an que je ne suis plus là-bas je suis beaucoup mieux là où je suis. » « A M. [N] elle disait « bon à rien », toujours en rigolant mais le pauvre ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec81

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

en comparaison ainsi que les caractéristiques objectives de leurs poste de travail et emploi doivent être pris en compte ; - qu'il est vain pour l'employeur de prétendre qu'il est un des salariés les mieux

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6451fb1548616ed0f8cd4f69

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Représentée par Me Julie HOHMATTER, avocat à la Cour INTIMEE : Société SIX RENT A CAR AG prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 5]) Représentée par Me Bernard ALEXANDRE

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f8af40b5ff6e72c961241e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Sis [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 438 INTIMEES : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d3bcdc6046d473ca7be

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

chambre 2ème section N° RG 24/08758 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5FAL COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, Premier vice-président adjoint Monsieur Augustin BOUJEKA, Vice-Président Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfe7

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

MOREL, avoué à la Cour assistée de Me BUFFARD, avocat au barreau de LYON (cabinet RACINE) Société LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES - MMA représentée par ses dirigeants légaux 10 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

-D...Alexandre, domicilié ... -D...Didier, domicilié ...(13o) - D...Laurent, domicilié ... -D...Marie, domiciliée 2 Cami de H...-65140- BAZILLAC -D...Philippe, domicilié ...

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f63

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

ATOUT FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 INTIMÉ Monsieur [M] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d201862f5393e2eb44ade

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 7] [Localité 11] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL CVS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e390c6b8b177da18cae

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Alexandre JACQUOT qui a signé la minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 10 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSES: Madame [K] [Z] es qualité de tutrice de [X] [Z] [Adresse

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TJ

Chambre des Référés

6622bb36c91e3bdd7a88f95f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Madame [O] [P] [I] née le 18 Février 1952 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, avocat postulant et par Me Alexandre

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6788a235b815c30a4df70c14

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

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TJ

Chambre des référés

67f02fdf02fc178212f81479

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

urgences civiles Juge des référés Ordonnance du 4 avril 2025 MINUTE N° 25/______ N° RG 24/01341 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QRSB PRONONCÉE PAR Laurent BEN KEMOUN, Premier Vice-président, Assisté de Alexandre

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CA

12e chambre

6032d1fb9dafff46e23a2b29

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01189

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Alexandre J..., domicilié [...], 15°/ à Mme Christelle K..., domiciliée [...], 16°/ à la société Abbaye de Sainte-Croix, anciennement dénommée Mona Lisa P..., société par actions simplifiée, dont

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CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9451a

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Alexandre KHANNA, avocat au barreau de PARIS , substitué par Me HERSCOUICI DÉBATS : à l'audience publique du 10 Janvier 2019

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69fc2224cdc6046d47e15882

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[H] [K]'; Et subsidiairement, - La renvoyer à mieux se pourvoir sur cette demande de fixation de ladite indemnité d'occupation'; - Ordonner à M.

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CA

Chambre civile 1-5

6960a65acdc6046d47b6e2bb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20250681 Plaidant :Me Mylène BERNARDON, substituée par Me Alexandra

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