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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Rétentions
68edd8f887178132e19350ce
12 octobre 2025
12 octobre 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 10 octobre 2025 à 14h29 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9c575782d5f06dc6f79
2 janvier 2026
2 janvier 2026
d'Orléans en date du 31 décembre 2025 à 13h46 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9ce75782d5f06dc7051
2 janvier 2026
2 janvier 2026
d'Orléans en date du 30 décembre 2025 à 14h44 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Alexis
Source officielle1ere Chambre
64534cb137f394d0f8f665da
2 mai 2023
2 mai 2023
N° RG 21/04801 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LDUR C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL ALEXO AVOCATS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9ccda7cb93066e44395c
31 juillet 2025
31 juillet 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-154 N° RG 25/00540 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBRR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504169_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
l'urgence est remplie dès lors que l'absence d'accompagnement de leur fils l'empêche de suivre le rythme de la classe, à défaut d'une personne pour reformuler les consignes et fixer sa concentration ; - Alexis
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454821.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la société Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:464479.20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438593.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société Cari-Fayat
Source officielle17e Chambre
616318bbe0639f4f1a04a4d2
11 avril 2011
11 avril 2011
DE LA POSTE DES ALPES MARITIMES PASL PACA LA POSTE (SIEGE SOCIAL) Grosse délivrée le : à : Me Yannick POURREZ, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Alexis
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d195
16 décembre 1991
16 décembre 1991
professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : BINQUET Léon, MOSCOVITCH Alexis
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007987761
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Alexys X... et pour la S.A. CLINIQUE D'ATHISMONS ; M. X... et la S.A.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007925367
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Alexis X..., demeurant ... ; M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452911.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Signaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eeeb
5 septembre 2011
5 septembre 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de monsieur Stéphane X... et madame Paula Y... sont issus trois enfants : - Alexy X..., né le 5 janvier 1995 - Clarysse X..., née le 6 juin 1996 - Virgile
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef26
14 septembre 2011
14 septembre 2011
No 09/04364 AFFAIRE : Alexis X... C/ S.A.S.
Source officielleChambre 05
69f6c50dcdc6046d4767400d
14 janvier 2026
14 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 14 janvier 2026 5ème Chambre N° RG: 2025P01704 URSSAF d'Ile de France - Mme [D] [M] contre SARL ALEXES DEMANDEUR URSSAF d'Ile de France - Mme [D] [M] [Adresse
Source officielleMERCREDI
69f463f3cdc6046d4730e210
15 avril 2026
15 avril 2026
réalisés durant la période et de l'importance du passif déclaré, La société COBAT SAS, dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu à l'audience par son représentant légal, assisté de Maître Alexis
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1126DEC004149319
26 novembre 2024
26 novembre 2024
and Monica-Nicoleta ALEXA against Romania The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 26 November 2024 as a Committee composed of: Anne Louise Bormann , President
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
670d8c5f9ace530007580450
14 octobre 2024
14 octobre 2024
N° RG 22/04865 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LETD PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°24/ N° RG 22/04865 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LETD Copie exec. aux Avocats : CE JOUR Me Alexa JACOB
Source officiellePage 32 sur 525