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des compléments oraux pour traiter sa carence en vitamine D et en fer et qu'une augmentation de la complémentation nutritionnelle déjà en place a été prescrite, ainsi qu'une consultation chez un orthophoniste

Source officielle

1ère chambre

DTA_2201904_20230718

Administratif

18 juillet 2023

E est père de six enfants français résidant sur le territoire national, les éléments versés, correspondant à une attestation de suivi émanant d'une orthophoniste et d'une lettre de sa compagne dépourvue

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2302600_20260115

Administratif

15 janvier 2026

exerçant les fonctions d'aide-soignant, d'infirmier, de puéricultrice, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d'orthophoniste

Source officielle

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302744_20240226

Administratif

26 février 2024

hémiplégie droite avec une étiologie présumée athéromateuse " ; - il conserve de lourdes séquelles tant physiques que psychologies de son AVC et bénéficie encore actuellement de séances et bilans orthophonistes

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 6

6162af179547460d26ddb693

Appel

11 avril 2013

signé et faute de leur avoir proposé une assurance adaptée à leur situation dans la mesure où ils exercent tous les deux une profession libérale, Monsieur [M] étant kinésithérapeute et Madame [M] orthophoniste

Source officielle

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886e4

Appel

30 août 2006

situation des époux doit être appréciée à la date à laquelle la Cour statue ; N RG. 2006/709 Qu'il ressort des avis d'impositions produits par les parties, que madame X... qui exerce l'activité d'orthophoniste

Source officielle

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890bf

Appel

10 avril 2006

Madame Y... a effectué cette rééducation du 3 août au 10 décembre 2001 auprès de madame F..., orthophoniste. Le 21 novembre 2002 madame Y... a sollicité en référé la désignation d'un expert.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daad

Appel

28 mars 2011

commun pour se rendre ou revenir du domicile paternel ; Attendu que le premier juge avait fixé un droit de visite et d'hébergement de milieu de semaine en se fondant sur le fait que la mère, orthophoniste

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbc1

Appel

11 avril 2011

titre de salarié dans un hôpital, comme son épouse, et leur fille unique est née deux ans avant leur mariage ; que si, à l'issue de son congé de maternité, Madame Y... a démissionné de son emploi d'orthophoniste

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f7

Appel

8 août 2011

allait acheter un appartement pour 100 000 €, et considérait qu'il lui restait un capital de 10 000 € ; Attendu que, dans ses écritures précitées d'août 2010, Marie-Claire Y... indiquait être orthophoniste

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90667

Appel

25 mars 2013

prendre en charge les problèmes médicaux de l'enfant dans lesquels le père ne s'est jamais impliqué, omettant même de l'accompagner à des rendez-vous ; qu'il en est de même pour le suivi fait par un orthophoniste

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2002893_20231128

Administratif

28 novembre 2023

Il bénéficie en France, à ce titre, de plusieurs demi-journées d'activités éducatives dans le cadre de sa prise en charge, de rendez-vous à domicile avec un orthophoniste et une psychologue, de consultations

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Chambre 2

DTA_2400693_20250131

Administratif

31 janvier 2025

Il produit également un certificat médical du 6 mars 2024 d'un médecin psychiatre et orthophoniste aux termes duquel il a suivi des séances de psychothérapie de juillet 2022 à novembre 2022.

Source officielle

Reconduite à la frontière

DTA_2400870_20240228

Administratif

28 février 2024

Par ailleurs, deux attestations de médecins de juin et juillet 2023 attestent de la présence de l'intéressé auprès de ses enfants lors de rendez-vous médicaux et orthophonistes, depuis 2020 pour l'une

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3ème Chambre

DTA_2400914_20240530

Administratif

30 mai 2024

Ils soutiennent que : - leur fille souffre de dyslexie, de dysorthographie et d'une grande fatigabilité ; - les aménagements sollicités sont jugés indispensables par son orthophoniste ; - elle

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Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2401018_20240311

Administratif

11 mars 2024

compétences de l'enfant est établi à partir de () d'exercices écrits ou oraux adaptés à son âge et son état de santé durant le contrôle " et qu'il a été tenu compte de ce que l'enfant était suivie par une orthophoniste

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3ème Chambre

DTA_2405267_20250515

Administratif

15 mai 2025

Toutefois, et alors que la demande d'instruction en famille n'est pas présentée pour un motif tenant à l'état de santé de leur fils, les requérants se bornent à produire le compte-rendu d'un orthophoniste

Source officielle

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2406000_20250505

Administratif

5 mai 2025

d'autres professionnels ne pourraient prodiguer une prise en charge équivalente à Eaunes, à Muret, commune située à 6 km d'Eaunes, ou dans les communes environnantes, où sont installés plusieurs orthophonistes

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4ème chambre

DTA_2403783_20260326

Administratif

26 mars 2026

importantes, des difficultés de communication, des difficultés à s’adapter à un environnement changeant et souffre d’une fatigabilité accrue, ainsi qu’en attestent son médecin généraliste et son orthophoniste

Source officielle

4ème chambre

DTA_2403884_20250612

Administratif

12 juin 2025

Par ailleurs, les attestations produites par Mme B démontrent seulement que son fils est en difficulté scolaire et demeure suivi par une orthophoniste dans le cadre de son apprentissage de la langue française

Source officielle

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