proximité avec l'Etat que leur seul trait de différenciation est précisément leur statut juridique et leur personnalité morale distincte de celle de l'Etat ; la création de telles entités s'est effectuée pour des raisons diverses, tenant par exemple au contexte

LEGIARTI000036674555

—

LEGIARTI000050482562

—

Il doit y avoir adéquation entre le contexte dans lequel des images ont été recueillies et le sujet qu'elles viennent illustrer. Toute utilisation d'images d'archives est annoncée par une incrustation à l'écran, éventuellement répétée.

Article Annexe II

—

Cette situation génère de graves problèmes sanitaires et environnementaux, dans un contexte de forte croissance démographique à Mayotte et dans certaines parties du territoire de la Guyane, bien que des efforts aient été réalisés ces dernières années

Article Annexe (suite)

—

Les forces aériennes Afin de répondre, dans le contexte actuel des réformes, aux missions fixées par les nouveaux contrats opérationnels, l'armée de l'air agira dans le cadre d'un plan stratégique appelé "Unis pour faire face".

LEGIARTI000023587730

—

Dans un contexte aujourd'hui marqué par des bouleversements technologiques majeurs dans les modes d'exploitation des œuvres cinématographiques (salles, services de télévision, vidéo à la demande, DVD, exportation) et par une complexité croissante des

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Il est rare que ces troubles soient isolés ; ils s'intègrent le plus souvent dans un ensemble de déficits neurologiques complexes et doivent être appréciés dans ce contexte (se reporter au chapitre "Neurologie").

Article ANNEXE

—

utilisés de façon critique et prudente, compte tenu des difficultés liées, d'une part, au recueil des données nécessaires et, d'autre part, à l'intégration de paramètres reflétant des jugements de valeurs dont la validité doit être examinée dans chaque contexte

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'expert mentionnera explicitement la ou les techniques utilisées (qu'il aura choisies et/ou pondérées éventuellement en fonction du contexte culturel). Les différents niveaux d'arriération sont définis comme suit : – 1.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

L'exonération initiale est accordée pour une durée de dix ans, renouvelable. 9.2.L'épilepsie grave : Sont concernées : - l'épilepsie qui s'intègre dans le contexte d'une pathologie à l'origine de déficits neurologiques ou neuropsychologiques permanents

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

S'habiller/se déshabiller Définition : Effectuer les gestes coordonnés nécessaires pour mettre et ôter des vêtements et des chaussures dans l'ordre et en fonction du contexte social et du temps qu'il fait.

Article Annexe V

—

épave : - tout navire en état de non-flottabilité qui est abandonné par son équipage, ainsi que son approvisionnement ou sa cargaison ; Le balisage d'une épave ne s'opère que lorsque cette épave présente un danger pour la navigation, en fonction du contexte

Article Annexe I (suite)

—

Sans visée exhaustive, il conviendra de situer les périodes essentielles de l'art du bijou dans le contexte culturel et artistique des différentes sociétés, tout en privilégiant la sensibilisation aux évolutions des techniques et du métier.

Article Français (suite)

—

Langue enseignée à des apprenants de langue étrangère (ou allophones) plongés dans la communauté linguistique française, en prenant en compte les spécificités de cet enseignement en contexte scolaire.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Il est cependant possible de reconnaître, dans le contexte de l'évaluation médico-légale, plusieurs niveaux de gravité en fonction du déficit global.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains équipements interchangeables destinés à des usages agricoles ou tracter des véhicules remorqués agricoles ; il peut être aménagé pour transporter une charge dans un contexte

LEGIARTI000021258043

—

Par Parties , on entend les parties au présent Protocole, sauf si le contexte impose une autre interprétation ; 3.

Article 1

—

L'objectif principal de l'enquête est d'analyser les conditions de développement des nouvelles entreprises selon le profil du créateur, les caractéristiques des entreprises créées et le contexte de la création d'entreprise.

Article FRA. APPENDICE 6

—

Cette façon d’énoncer un nombre n’est utilisée que dans le contexte de l’espacement de 8,33 kHz des canaux et ne constitue pas une modification des dispositions ou des expressions conventionnelles OACI en vigueur relatives à l’emploi du mot décimale

LEGIARTI000024599214

—

Comprendre à l'oral Être capable de comprendre en contexte et en situation familière un énoncé prononcé clairement et distinctement Exemples d'interventions Exemples de formulations pour les variantes de Guadeloupe Guyane La Réunion

Page 31 · 620 résultats

← Précédent