[D] ET FILS BIJOUTERIE SALAM S.A.R.L. ORIENT TOUCH S.A.S. ROSE YOUSFI 19 S.A.R.L.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° PCL : 2026J00870 SARL HOLDING BIROT N° RG: 2026P00912 DEBITEUR SARL HOLDING BIROT Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] 985 073

La reconnaissance de l'authenticité des bijoux avec leurs pierres précieuses ; La valeur ; L'identification du besoin de réparation ou de transformation de bijoux ; le conseil aux clients dans leur demande

La société Bijouterie Gemme a produit une note en délibéré, enregistrée le 23 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bijouterie Geber, société à responsabilité limitée, dont le siège est

[R] coupable de vol par effraction au préjudice d'une bijouterie et de recel d'un scooter ; "aux motifs qu'interrogé sur son emploi du temps le 21 février 2013 à partir de 13 heures

assurée auprès de la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole Paris Val de Loire (Groupama), un contrat d'architecture intérieure et de décoration pour l'aménagement d'une boutique de vente de bijoux

Deux d'entre eux ont pénétré dans l'appartement et se sont emparés de bijoux et de numéraire, avant de ligoter Mme [I] avec du ruban adhésif.

G..., directeur juridique de la société SMAC indique qu'il s'est personnellement rendu à la bijouterie Godechot-Pauliet, laquelle lui a confirmé que la facture et le certificat d'authenticité produits

de Femmes, magasin de bijoux appartenant à Mme [C] [J].

M. et Mme D exploitaient un commerce de réparation, transformation, création, fabrication et vente de bijoux dans un local situé 9 rue Sainte-Marthe à Niort, faisant partie de la galerie commerçante du

de nature à induire en erreur sur les prix, infraction prévue par la loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973, et l'a condamné à 50 000 francs d'amende ; "aux motifs que "comme la publicité "UFOR 50 % Bijouterie

MINUTE N° 468/2008 PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B Décision déférée à la Cour : 30 Octobre 2007 par l'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE DE PARIS DEMANDERESSE AU RECOURS : SARL BIJOUTERIE

soumis aux juges du fond que la SOCIETE ANONYME DEVINLEC est une société coopérative de commerçants détaillants qui exerce les fonctions de centrale d'achat et de service en matière de fourniture de bijoux

de l'arrêt attaqué que le 28 mars 1984, des agents de l'administration des Douanes, accompagnés d'un officier de police judiciaire, ont procédé à la visite domiciliaire de l'appartement puis de la bijouterie

DISTRIBUTION demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le décret n° 2009-373 du 2 avril 2009 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur de l'horlogerie, la bijouterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bijouterie Lacroix, société anonyme, dont

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Vicre par la société Distribution Casino France et Monsieur Eric Le Bigot