n° 09/00006 APPELANTE Madame [T] [I] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Stéphane DEMINSTEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E2095 INTIMÉE Association CONCORDE

. ; "aux motifs qu' il ressort des déclarations faites devant la police de façon concordante et précise par Séverine B... et Vincent A..., passagers du véhicule Peugeot 205 GTI blanc conduit par Vincent

l'audience, la seule circonstance que, selon le témoin Couette, A... lui aurait déclaré, à une date non précisée, qu'il aurait volé du matériel, confidence contestée par A..., ne peut suffire, en l'absence

était présenté derrière une glace sans tain ; que leurs déclarations relatives aux circonstances de l'infraction, faites tant devant les policiers qu'à l'audience du tribunal, sont en tout point concordantes

Délégation Régionale de l'Inspection Générale de la Police Nationale qui comportait, outre les déclarations de la victime et des trois prévenus, de nombreux témoignages de manifestation spontanée et concordants

est sis résidence "Le Président", boulevard du docteur Pouget Le Touquet (Pas-de-Calais), 68/ de la société Bauters, dont le siège social est ... à La Madeleine (Nord), 78/ de la compagnie La Concorde

(les sociétés du groupe), font grief à l'arrêt attaqué (Pau, 17 octobre 1985) d'avoir déclaré recevable l'appel formé par les syndics de leur règlement judiciaire contre un jugement homologuant le concordat

X... et les conclusions convergentes des experts constituent à l'encontre de la prévenue des présomptions graves précises et concordantes d'avoir falsifié les 7 chèques dénoncés par la poursuite ;

" en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance fixant le cautionnement à 200 000 francs à verser en plusieurs versements ; " aux motifs qu'il résulte de la procédure des indices graves et concordants

intervenu seulement le 18 novembre 1993 (sic), il a été dans l'impossibilité d'obtenir les homologations et que le décret du 1er octobre 1990 n'a pu entrer en application ; que la Cour observe que l'absence

le moindre élément de nature à remettre en question les déclarations jugées crédibles de la partie civile, et tout en relevant (cf. arrêt, p. 4 et 5) que d'autres mineures avaient, d'une manière concordante

aucune trace de choc selon le prévenu; "considérant qu'aucune constatation n'a été faite sur ce véhicule; qu'aucune vérification n'a été entreprise sur le point de savoir s'il a été réparé; qu'en l'absence

avec surprise sur les mineures, âgées de moins de 15 ans, X... et Y..., et sur la mineure de plus de quinze ans Z..., et de l'avoir condamné au paiement de dommages-intérêts ; " aux motifs que la concordance

Il ressort du relevé de compte employeur de la société [2] que Monsieur [E] [V] a été absent pendant 471 jours suite à son accident de travail.

Selon l'article 184(1)5 de la Loi italienne sur les Faillites, l'homologation du Concordato produit des effets sur tous les créanciers, qu'ils aient ou non participé à la procédure de Concordato, ainsi

[D], en considérant que cette maladie ne pouvait être prise en charge au titre de la législation professionnelle en raison d'une absence de certificat médical joint à la déclaration initiale (jugement

. ; "aux motifs que le juge d'instruction a le devoir avant de mettre en cause une personne physique ou morale, de vérifier s'il existe à leur encontre des indices graves et concordants de culpabilité

-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».