X... un troupeau de chèvres ; qu'une affection à"mycoplasmes" s'étant déclarée chez les animaux vendus peu après la livraison, M.

. ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la sociétéestel Locowtel a confié aux époux Y... un troupeau de trente vaches

L'EARL Espil a bénéficié, en janvier 2022 de l'indemnisation au titre des besoins supplémentaires en repeuplement suite à l'abattage de son troupeau de bovins atteint par la tuberculose.

Jura a autorisé Messieurs Bernard Bessard, Pierre-Emmanuel Champion, Nicolas Duriez, Samuel Lizon, William Duval et Pascal Musillon à procéder à des tirs de défense simple, en vue de la protection de troupeaux

Robert, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet du Tarn en date du 5 décembre 2024 autorisant le GAEC Gatimel Gilles à effectuer des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau

A, ce dernier a été autorisé à faire pâturer son troupeau d'ovins sur des parcelles du territoire communal de Grans relevant du régime forestier et gérées par l'ONF.

divers documents produits aux débats tels que les plans cadastraux ou les états de chemins de la commune d'Arles ; que la draille est à l'origine une servitude de passage d'utilité publique, pour les troupeaux

Y... et son fils lui ont indiqué que leur famille n'avait pas utilisé avec leur troupeau la bergerie D..., mais il s'agirait, selon les intimés, d'une erreur de désignation de la cavité ; Qu'en tout état

Bleu Publishing Call Me / Sony ATV /AM Music La Rue ' Automne ' L'Enfant Samba - Troupeau Bleu ' Prelude A Go Round ' Go Round ' Chanson d'Un Jour d'Hiver ' Mary et Jeff - Huit Octobre 1971 ' Sabbat

Occupant d'abord un bâtiment ancien, il a déménagé ensuite, courant 2000, dans un bâtiment neuf dans la même rue, car la taille de son troupeau avait augmenté.

" en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête des mis en examen tendant à l'annulation de divers actes de la procédure et à la restitution des 620 documents d'accompagnement de bovins de leur troupeau

Il convient de relever que même si Monsieur [S] a recours à un contrat d'entraide réciproque pour la surveillance et l'alimentation de ses troupeaux, ce recours à charge de réciprocité, qui est un mode

Ces animaux ont, néanmoins, contaminé les troupeaux d'une pâture voisine. Par un arrêt du 15 juillet 1998, la cour d'appel de Metz, a reconnu M.

Chalosse ses bâtiments et a pour mission d'entretenir les animaux fournis, ramasser et conditionner les oeufs pendant la ponte et fournir la main d'oeuvre nécessaire pour les interventions sur le troupeau

L'éleveur ovin qui assurera l'exploitation des parcelles, et dont le siège est situé sur le territoire de la commune voisine, envisage dans ce cadre d'accroitre son troupeau jusqu'à 150 têtes de bétail

décision " de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris " mettant à leur charge " une somme de 66 699,89 euros correspondant aux frais résultant de la prise en charge médicale de leur enfant à l'hôpital Trousseau

LYON N° RG 26/01113 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAL ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à 13h55 Nous, Alan TROUSSEAU

LYON N° RG 26/01113 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAL ORDONNANCE STATUANT SUR UNE SECONDE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 06 avril 2026 à 13h55 Nous, Alan TROUSSEAU