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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2107031_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 3 septembre 2021 et 17 février 2023, Mme A B, représentée par Me Thoor, demande au tribunal : 1°) d'annuler la
Source officielleChambre sociale
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29 avril 2022
29 avril 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien DE THORE de l'AARPI OVEREED, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Bernard PLAHUTA, avocat au barreau de BONNEVILLE S.A.S.
Source officielleProcédures Collectives
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28 avril 2026
28 avril 2026
Juges présents lors des débats : Monsieur Philippe THOORIS, Monsieur Olivier LEPELLEUX, Monsieur Vincent MEGRET audience présidée par Monsieur Rémi DUFAIT Greffier d'audience : Maître Matthieu TALBOUTIER
Source officielleDélibéré par remise au greffe chambre 7
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1 avril 2025
1 avril 2025
VINGT-CINQ SECTION 7 N° ROLE : 2025002307 DEBATS : Chambre du Conseil du 18 mars 2025 à 14 heures, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Madame DEBROUSSE, Juge présidant l'audience, Monsieur THOORIS
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00608_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il présente également une déformation de la cage thoracique et une fragilité pulmonaire et bénéficie d'un suivi pluridisciplinaire de son handicap, d'une surveillance médicale de son thorax et de séances
Source officielle3ème chambre 3ème section
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24 avril 2024
24 avril 2024
ROCHE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Thomas CUCHE de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0075 DÉFENDERESSE Société F.
Source officielleJEX
67f42a4d4e0040aa37361237
4 avril 2025
4 avril 2025
DU TRIBUNAL PRESIDENT : Amélie DRZAZGA GREFFIER : Marie-Christine YATIM DEMANDERESSE La société ADA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Anne-laure ISTRIA de la SELARL DUCLOS THORNE
Source officielleCour d'Appel
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4 décembre 2003
4 décembre 2003
2003 APPELANT : Monsieur BRUNO X... comparant en personne, assisté de Me PERON (491), avocat au barreau de (136)LYON INTIMEE : SOCIETE LAFARGE GRANULATS RHONE BOURGOGNE AUVERGNE représentée par Me THORNE
Source officiellecomm
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12 juin 1990
12 juin 1990
(Paris, 14 novembre 1988), que la Société navale et commerciale Delmas-Vieljeux (société Delmas-Vieljeux), a transporté sur le navire " Marie X... " d'Abidjan à Gênes deux conteneurs de conserves de thon
Source officielleciv1
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9 mai 1994
9 mai 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Z..., Marie, Marcelle de X... de Mazieux, demeurant Le Thor (Vaucluse
Source officielleciv2
6137226bcd580146773fcca0
23 mars 1995
23 mars 1995
Thierry A..., 4 / de Mme Françoise Y..., épouse A..., domiciliés tous deux 42, résidence Paul Arène Le Thor à Sisteron (Alpes-de-Haute-Provence), LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv3
6137229acd580146773fefc9
10 janvier 1996
10 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine X..., née A..., demeurant Lachat-les-Clefs, 74230 Thones,
Source officiellesoc
613722a3cd580146773ff79a
28 mars 1996
28 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., demeurant route d'Orange, 84250 Le Thor, en cassation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:1006DEC001235786
6 octobre 1987
6 octobre 1987
La cour d'appel estima que le jugement de divorce rendu par le tribunal de Thoune le 29 juin 1978 et entériné par la cour d'appel du canton de Berne le 4 septembre 1979, était inopposable en France.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62760c89593736057d78a9f1
6 mai 2022
6 mai 2022
vous avez relaté les faits de la manière suivante « après l'arrêt Bel Air, une dame âgée qui était montée à l'arrêt Esplanade des Arts, s'est mis à m'insulter et à me donner des coups avec sa canne au thorax
Source officielle4e Chambre B
616274017705f25f43643fd0
13 juin 2013
13 juin 2013
MURAT Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis PORTOLANO Me Christian THORON Me Sylvie MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0925DEC004553106
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Il ressort du rapport de ce dernier que le requérant souffrait d’hypertension artérielle, de douleurs au thorax et d’urticaire allergique.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01493
23 septembre 2015
23 septembre 2015
demande de requalification de la relation de travail en contrat de travail à durée indéterminée, l'arrêt retient que le navire sur lequel il avait été embarqué avait pour unique activité la pêche au thon
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00148
2 février 2010
2 février 2010
l'échantillon de la société concurrente étaient vendus en quantités plus importantes mais dans de très faibles proportions (52 et 54 couches ; 470 et 475 grammes de mayonnaise ; 185 et 200 grammes de thon
Source officiellecr
61372696cd58014677426cdb
3 mai 2006
3 mai 2006
qu'ils relèvent dans leurs conclusions que le décès est la conséquence d'un choc hypovolémique et à une importante suffusion hémorragique sous le cuir chevelu, les téguments de la face, du cou et du thorax
Source officiellePage 31 sur 130