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4 064 résultats pour « Thomassin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

627df71b0d41e0057d43e173

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller (rédactrice) Madame Sophie TARIN-TESTOT

Source officielle

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CA

Chambre 1-9

6274bb912799a9057d5dcedd

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN , Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

600ffa4dac58af72049b12b8

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN , Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

15e Chambre A

5fdcba8e4c49b52653f22aec

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE

Source officielle
CA

14e chambre

603740860cf4871ef640065e

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Les sociétés Technicolor, Thomson Licensing et Technicolor International ( les sociétés Tehnicolor), en présence de la société Technicolor USA, ont demandé la rétractation de l'ordonnance du 14 mai 2013

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007827734

Admin. suprême

7 février 1992

7 février 1992

jugement du 27 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 23 juin 1987 de l'inspecteur du travail des Yvelines autorisant la société Thomson

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f3

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

00434 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : Madame Catherine Y... ... 49000 ECOUFLANT représentée par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa175418c246fd6a8e24

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

MOUCHEL, juge chargé des ventes sur licitation, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/01087 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KSJT 1 copie exécutoire à : Me Angélique FERNANDES-THOMANN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO02005

Cassation

26 novembre 2008

26 novembre 2008

X... a été engagé en qualité d'assistant technique statut ETAM le 21 février 2000 par la société Thomann Hanry ; qu'après avoir travaillé à Paris, il a été envoyé en mission à New York le 5 septembre 2000

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:209

CJUE

23 novembre 1978

23 novembre 1978

#Regina v Ernest George Thompson, Brian Albert Johnson and Colin Alex Norman Woodiwiss.#Reference for a preliminary ruling: Court of Appeal (England) - United Kingdom.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b2a

Appel

15 novembre 2001

15 novembre 2001

le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU satuant en matière commerciale en date du 13 novembre 1998 suivant déclaration d'appel du 08 Janvier 1999 APPELANT : Monsieur André X... 31 rue du Thomassin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4e9

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

00436 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : Madame Evelyne X... ... 49140 SOUCELLES représentée par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4ed

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 49800 BRAIN SUR L'AUTHION représenté par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb52bd3db21cbdd8d4f4

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 49370 BECON LES GRANITS représenté par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d512

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 49140 SEICHES SUR LE LOIR représenté par Me Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : SOCIETE THOMSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d513

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 13 Octobre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00431 DÉSISTEMENT ARRÊT DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : SOCIETE THOMSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af7

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Il vous informe alors considérer que votre mission sur le client THOMSON est un «vrai échec ».

Source officielle
CC

soc

61372487cd580146774163d2

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

moyenne de celle des ingénieurs à cette position dans l'entreprise ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Thales Air Défence, anciennement Thomson

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219829e4ea48318f5a931

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c1050bbf9fd47c90a13584

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle