Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
626cd2cdbd20aa057d9f3770
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef Eurofrischfracht est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfd
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Steve Y...
Source officielle1ère chambre civile A
6162f6e6b807dfe813d29639
9 février 2012
9 février 2012
Et la cour ne peut qu'observer que les services rendus par la société Sogelym Steiner dans le cadre de son contrat ont exposé la Sci à faire face à des procès.
Source officielleSociale C salle 2
68199b3345063c42e325383a
25 avril 2025
25 avril 2025
Condamner la société SAS STEG aux entiers dépens ; Dans ses conclusions notifiées par le RPVA le 9 février 2024, la société la SAS STEG demande à la cour de : Confirmer le jugement déféré en ce
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101220
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Bornet, non signataire de cette convention ; Mais sur le deuxième moyen : Vu les articles 1149, 1991 et 1992 du code civil ; Attendu que, pour condamner la société Sogelym Steiner à relever la
Source officielle1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da68d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
la société Ster Ingénierie et le GFA le petit Môle.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-777928-794126
19 juin 2003
19 juin 2003
Principal facts At the relevant time Jørgen Pedersen and Sten Kristian Baadsgaard, two Danish nationals from Copenhagen, born in 1939 and 1942 respectively, were journalists
Source officielle6e chambre
6037233dcddd0bbd3ee745c3
2 juin 2015
2 juin 2015
[N] à l'entrave dont se prévaut la société STEF LOGISTIQUE CERGY ; Considérant qu'en l'état d'éléments de preuve, aussi vagues et imprécis, la contestation de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0304JUD007215901
4 mars 2004
4 mars 2004
On 12 October 1993 the Steyr Regional Court granted the applicant's request for legal aid. 13.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603582996406c2a7cc298900
12 avril 2016
12 avril 2016
Il a également condamné M [R] [U] et la société STELL HOLDING au paiement d'une indemnité de procédure de 1500€ et aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf6
16 avril 2008
16 avril 2008
Patterned 699000", "Steps Cotton Mix 056088", "Steps Lace Toe 699070" et "Steps Lace 025923" ; Considérant que les opérations de saisie contrefaçon ont révélé la commercialisation par la société H&
Source officielleChambre 2 A
626cd2c9bd20aa057d9f3768
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef logistique Alsace est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369a8c924eadffcc4740
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[T] [F] (préventeur STEF), M. [I] [V] (directeur de Filiale Stef Logistique Nord), et Mme [N] [B] (Police [Localité 11]).
Source officielle1ère Chambre civile
65449cfac71a6a83181c8d36
31 octobre 2023
31 octobre 2023
et droits indirects du Havre, et de dire que SASU Stef Transport [Localité 6] sera condamnée aux dépens.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000851_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
, qui portent le logo " City Car Dépannage ", soit le nom commercial de la société dont la raison sociale est Auto Steve.
Source officielleService des référés
6627fd1642439575e2f7e24c
23 avril 2024
23 avril 2024
STEEN REHAB [Adresse 30] [Localité 34] La S.A.S. FACEA [Adresse 4] [Localité 49] La S.A.S. KDK INGENIERIE [Adresse 18] [Localité 37] La S.A. GRDF [Adresse 26] [Localité 35] La S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e3
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Les époux X... et la Société STEM ont fait appel, par déclarations remises au greffe respectivement le 2 et le 3 juin 2005.
Source officielle1ère Chambre
65321b589e4ea48318f5b02f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
CF/CD Numéro 23/03409 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ORDONNANCE du 18 octobre 2023 Dossier : N° RG 22/02106 - N° Portalis DBVV-V-B7G-II2N Affaire : SASU STEF
Source officielleciv1
60794bd39ba5988459c44027
13 juin 1979
13 juin 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE SELF BUREAU A VENDU A LA SOCIETE TECHNIQUE D'ETUDES MECANOGRAPHIQUES (STEM), LE 5 MARS 1973, DEUX ORDINATEURS DE BUREAU POUR LE PRIX
Source officielleChambre 2 A
626cd2d3bd20aa057d9f3776
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef transport Epinal est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officiellePage 31 sur 1135