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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2300586_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
- et la requête au fond n° 2200196 présentée par la société CE SOLAIRE.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200823_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la société Centrale solaire de La Grouas ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10268
27 mai 2021
27 mai 2021
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Nord Sud Voyages à payer à la société Solair Voyages la somme de 22 700 ?
Source officielle2ème chambre section A
69b91734cdc6046d47f3188b
24 avril 2025
24 avril 2025
LE ROI SOLAIRE Immatriculée au RCS sous le n°509 089 728 Prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Geneviève
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2509727_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Centrale Solaire des parrotias - H2air est transmis au tribunal administratif d’Amiens.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301371_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il résulte de ce qui précède que le préfet de la Haute-Corse est fondé à demander l’annulation de l’arrêté du 9 août 2023 du maire de Solaro.
Source officielleCriée -SAISIE-IMMOBILIERE
67eefeecb848dd6814c6796f
3 avril 2025
3 avril 2025
[V] né le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] non comparant - Créancier inscrit ayant déclaré leur créance dans la procédure SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L IMMEUBLE SOLARIS
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df76a0d41e0057d43e1de
12 mai 2022
12 mai 2022
; - condamné la société EDF ENR Solaire à payer, en indemnisation de leurs préjudices, à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00188_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Berges, représentant la société centrale solaire des nénuphars ; Une note en délibéré présentée pour la société centrale solaire des nénuphars
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163402f7dbf94c22343ca8d
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Dans le cadre du prêt, la société LRC a souscrit deux garanties autonomes auprès des organismes Sofirif et Sofaris.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02033_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Pro Solaire Alicia a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 45 kWc.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02034_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Pro Solaire Planes a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 73 kWc.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02035_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Montdragon Energie Solaire a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 114 kWc.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02036_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société BS Solaire a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 73 kWc.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02040_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Ferme Solaire de Volucciu a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 2 681 kWc.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02103_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société ES Solaire a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 88 kWc.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02134_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société A l'Eau Solaire a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 13 kWc.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7bc
9 septembre 2008
9 septembre 2008
OSEO GARANTIE, qui vient aux droits de la SOFARIS via OSEO SOFARIS conclut à la confirmation du jugement dans ses dispositions la concernant et réclame la condamnation des cautions à lui payer 2. 000 €
Source officielle1ere Chambre
668e255ffcf93851fdd64719
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[W] [P] a commandé à l'EURL France ECO SOLAIRE dirigée par M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301343_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 2 : Mme B versera à la commune de Solaro une somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 31 sur 231