CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 253 résultats pour « Small »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68106206623750c90e2d772c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SMAL DRIVE prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI INTIME S.A.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00989_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

A tendant à ce que ceux-ci soient mis à la charge solidaire de Lyon métropole habitat et de la SMACL. 8.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10535

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Smil aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Smil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2400669_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Par un mémoire enregistré le 30 juin 2025, la société SMACL assurances et la métropole du Grand Nancy, représentées par Me Tadic, déclarent accepter le désistement.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004101_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 juin 2020 et 13 avril 2021, le Syndicat Mixte Artois Valorisation (SMAV), représenté par Me Bensimon, demande au tribunal

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0602DEC000733006

Admin. suprême

2 juin 2009

2 juin 2009

width:11.87pt; display:inline-block } .sF1E70452 { width:230.78pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 7330/06 by Luke SMALL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2600384_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

de favoriser un opérateur déterminé ; en l’absence d’autres offres, le SMAC avait l’obligation de déclarer la procédure infructueuse ; en agissant comme il l’a fait, le SMAC a transformé la procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893c3

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Par jugement en date du 6 avril 2006, le tribunal de grande instance de RIOM a : -dit que la commune de SAINT ELOY LES MINES et son assureur, la SMACL, étaient tenus d'indemniser les préjudices moraux

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL23430_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

D exerçait les fonctions de chef de chantier étancheur au sein de la société SMAC.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202816_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

E..., ont demandé en 2019 à la société des Eaux de Mayotte (SMAE), gestionnaire du réseau, d’effectuer un contrôle de l’état du réseau d’eau potable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86adf

Appel

17 avril 2003

17 avril 2003

SMAC ACIEROID Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2310817_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Les contre-propositions du département ont été refusées par la SMACL Assurances par courrier du 20 septembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305235_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Article 2 : La commune de Cannes et la SMACL verseront à M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE02802_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

contentieuse antérieure : La société Assurances du Crédit Mutuel a demandé au tribunal administratif d'Orléans de condamner solidairement Tours Métropole Val de Loire et sa société d'assurances, la SMACL

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f397f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Smile By Run à payer à Mme M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68deedb16af9fd1f80974e9b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

INGENIERIE GROUPE NOX à l’encontre de la société SMAC. - Constater que la société A INGENIERIE – GROUPE NOX est en liquidation judiciaire. - Constater que la société SMAC a saisi le Juge de la mise en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2001738_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le désistement de la société VTC Smile est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2109005_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 25 juillet 2022, la compagnie d'assurances SMACL, subrogée dans les droits de la commune de La Genetouze, a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CC

soc

61372170cd580146773f3c09

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SMAC Acieroid, dont le siège social est ... à Saint-Quentin en Yvelines (Yvelines

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2401521_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Par un mémoire, enregistré le 28 février 2024, la société SMACL Assurances, représentée par Me Alonso Garcia informe le Tribunal de la transmission des attestations d'assurance 2024.

Source officielle

Page 31 sur 363

← PrécédentSuivant →