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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
6688de63676b73dd81b971cc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOMZAI, représentée par Me Roger DENOULET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0285 - N° du dossier E0005BTE Intimée : S.A.S.
Source officiellePCP JCP fond
67fea4c77a459da3dcdeab30
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Laurent SIMON, Madame [K] [X] épouse [E] Monsieur [R] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/08099 -
Source officiellecr
61372548cd5801467741c73d
21 novembre 1991
21 novembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtet-un novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1a3
5 décembre 1991
5 décembre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b380b1d994348a6209
16 janvier 2024
16 janvier 2024
TOITURE ETANCHEITE SERVICES 71 boulevard Jean Behra 06200 NICE / FRANCE représentée par Maître Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS
Source officielle1ère ch. civile
6971ca54cdc6046d473523de
21 janvier 2026
21 janvier 2026
19] représentée et assistée de Me Michel TARTERET de la SELARL TARTERET AVOCAT, avocat au barreau du Havre plaidant par Me Simon VAN KEIRSBILCK Monsieur [I] [O] né le [Date naissance 9] 1996
Source officielleChambre 1-3
65449c7dc71a6a83181c8be2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Christophe FIORENTINO du barreau de GRASSE, SELARL BG & ASSOCIES représenté
Source officielleChambre 1-4
69cf7034cdc6046d47f523fa
2 avril 2026
2 avril 2026
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jacques-louis
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2e
23 novembre 2012
23 novembre 2012
par Me Georges-emmanuel GERMANY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Yvert Y... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur
Source officielle8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc6
5 juin 2014
5 juin 2014
APPELANTE SA SOLABIOS, dont le siége social est [Adresse 4] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Yves ARMENAK, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163f88b52184c47dc90baf3
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Le maître de l'ouvrage était la SCI SIMON BOLIVAR.
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d9cac432ce7d11a6fdab
2 février 2024
2 février 2024
MARIE SIMON [Adresse 1] [Localité 6] Madame [M] [E] [Adresse 3] [Localité 7] représentées par Maître Caroline LEVY TERDJMAN de la SELEURL CORNET LEVY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0416 DÉFENDEURS
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee0c
3 octobre 2011
3 octobre 2011
né le 07 Octobre 1963 à SAINT-GALL (SUISSE) ... 01550 COLLONGES représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocats au barreau de L'AIN INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eec
13 novembre 2013
13 novembre 2013
, avocat postulant au barreau de LIMOGES et Me Frédérique THOMMASSON, avocat plaidant au Barreau de PARIS SCP VALLIOT LE GUERNEVE ARBITOL pris en sa qualité d'Administrateur Judiciaire demeurant 41
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f79
29 janvier 2015
29 janvier 2015
barreau de PARIS, toque : L0020 INTIMÉ Monsieur Jacques Y...
Source officielleRéférés
66996ec307d408f8d4c29d00
18 juillet 2024
18 juillet 2024
WAKAM 120-122 rue Reaumur 75002 PARIS représentée par Maître Christophe SIMON GUENNOU de la SELEURL MEN BRIAL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1584 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président
Source officielleChambre 3-3
626b80e0d1fb03057d9a4ede
28 avril 2022
28 avril 2022
JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [L] [H] épouse [U] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 6] (ALGERIE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de
Source officielleQuatrième Chambre
6686ed03e74459e0c7ed4c93
3 juillet 2024
3 juillet 2024
CHETIVAUX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C 675, Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Société AXA ASSURANCES IARD MUTUELLES, inscrite au RCS de NANTERRE sous
Source officielleChambre 1-5
65a77c468121050008662b35
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[O] [Z] Représenté et assisté par Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.
Source officielleChambre 3-4
6364bad3e405357f749ea753
20 octobre 2022
20 octobre 2022
08 Juin 1986, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Philippe MARIA, avocat au barreau
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