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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372127cd580146773f16a2
8 novembre 1989
8 novembre 1989
DES ARCIS, demeurant à Paris (2ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre A), au profit de Madame Christine Z..., veuve de Monsieur Sébastien E
Source officielleciv1
60794d629ba5988459c4882f
25 avril 2006
25 avril 2006
Antoine X... a fait inhumer leur frère Sébastien X..., le 14 janvier 1914 ; qu'ont aussi été inhumés dans cette concession en 1961 Jean-Baptiste X..., fils de Sébastien X... et, en janvier 2001 sur demande
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2309037_20230913
13 septembre 2023
13 septembre 2023
G et Mme D ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire le versement de la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 1-5
63465909c024d1adffef7457
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[F] [K] Représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté par Me Sébastien VICQUENAULT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [P] [K]
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fc
28 septembre 2011
28 septembre 2011
No 10/ 01461 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f0
24 juillet 2018
24 juillet 2018
----------------------- 24 Juillet 2018 --------------------------- No RG 18/00048 --------------------------- Société NISSAN CENTER EUROPE, Société de droit allemand ayant son siège social sis C/ Sébastien
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586cc
3 juin 1997
3 juin 1997
Cousin X..., associé de la société Château de Malijay, et la société Les Remblais du Mont Saint-Sébastien, créancière de la même société, ont demandé que la Société générale (la banque) soit condamnée
Source officielleChambre 1-2
68df5f1538ac3a658931dddf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Rôle N° RG 24/14836 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOC2W [N] [I] C/ [E] [S] [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Sébastien
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e574
3 avril 2025
3 avril 2025
[H] SELARL ML ASSOCIES MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sébastien BADIE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Janvier 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1e
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Sébastien Y... et la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91859
24 juin 2014
24 juin 2014
Sébastien Y... M. J/ E.
Source officielleChambre 1 Référés
69659f44cdc6046d4715fd16
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La société S2MI et la société CROCHON SEBASTIEN ELECTRICITE, bien que régulièrement citées, n’ont pas comparu ni constitué avocat.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100485
30 avril 2014
30 avril 2014
Sébastien X..., que l'action de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00059
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Nantes Saint-Herblain, qu'un contrat de réservation avait été à nouveau signé en 2007 sur la zone de Beaulieu et que la somme réglée pour cette réservation a été reportée en 2009 sur la zone Saint-Sébastien
Source officiellecr
61372622cd5801467742335c
25 septembre 2001
25 septembre 2001
par un groupe d'individus pour commettre dans la région parisienne des vols de fret par " débâchage " de camions sur des aires de stationnement d'autoroutes, permettaient d'établir que le dénommé Sébastien
Source officiellecr
61372697cd58014677426d6d
21 juin 2005
21 juin 2005
autorisation, adressée notamment à Anne-Claire C..., - retrait, sans explication du poste téléphonique professionnel installé dans la mezzanine (atelier), - agression physique le 12 mars 2002 d'un salarié, Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Prise en la personne de Maître Sébastien DEPREUX, mandataire judiciaire, domicilié audit siège.
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd97
27 avril 2023
27 avril 2023
LEANOVA [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Myriam GREGORI, Conseiller pour le président
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00618
12 avril 2018
12 avril 2018
Sébastien Y..., domicilié [...] , 2°/ le syndicat CGT UES Ile-de-France HDP, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 16 octobre 2017 par le
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd88ffd
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Sébastien X....
Source officiellePage 31 sur 734