CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 744 résultats pour « Poire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00084

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

X..., engagé le 20 décembre 1996 en qualité de chauffeur livreur poids-lourds par la société BSA international, aux droits de laquelle vient la société Frigo transports 91, a été victime, le 23 mai 2013

Source officielle

Page 31 sur 1238

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01052

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[R], qui effectuait un transport d'hydrocarbures, a, en abordant une rampe d'accès à un pont, perdu le contrôle du véhicule poids lourd qu'il conduisait ; que l'accident a provoqué un incendie entraînant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01032

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Y... a soutenu avoir été engagé à compter du 4 mai 1991 en qualité d'avitailleur et chauffeur semi poids-lourds par contrat de travail temporaire avec l'entreprise de travail temporaire Adecco pour être

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00833

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

I... a été engagé à compter du 11 mai 2009 par la société [...] en qualité de chauffeur poids-lourds. 2.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427742

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

résulte de l'arrêt attaqué que, le 24 Juillet 2001, Joël Z..., cariste au service des établissements Y..., a été mortellement blessé alors que, depuis le quai d'un entrepôt, il guidait la manoeuvre d'un poids

Source officielle
CC

comm

61372231cd580146773faf99

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

der Beckuhl, domicilié 3, Deutschand 4224 Hunxe (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1992 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit de la société Lion Poids

Source officielle
CC

comm

613721a6cd580146773f5a36

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

fait été vendu par la société France véhicules industriels, sa filiale et réparé par la société Montpellier véhicules industriels, succursale de cette dernière, et devenue depuis la société Montpellier poids

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00195

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

A la suite de deux examens médicaux, le salarié a été déclaré le 20 mai 2015 inapte totalement et définitivement au poste de conducteur poids-lourd et au port de charge lourde (2 kg) et à toute manutention

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01086

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[Y] a été engagé en qualité de chauffeur poids lourd par la société Derichebourg intérim (l'entreprise de travail temporaire) et mis à disposition entre le 30 juillet 2014 et le 5 janvier 2018 de plusieurs

Source officielle
CC

soc

61372377cd5801467740a285

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

sur des chantiers, son inaptitude à tout poste comportant des efforts physiques lui interdisaient toit emploi sur des chantiers, y compris un reclassement dans les fibres optiques ou dans une équipe de POI

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1973:13

CJUE

7 février 1973

7 février 1973

#Primas por sacrificio de vacas y por no comercialización de la leche.#Asunto 39-72.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007655791

Admin. suprême

2 décembre 1977

2 décembre 1977

JUIN 1975 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION D'UN ARRETE DU MAIRE DE BOUGUENAIS EN DATE DU 8 AOUT 1974 INTERDISANT LA CIRCULATION DES VEHICULES DE POIDS

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:281

CJUE

30 juin 1992

30 juin 1992

. # Convenio de Lomé - Contrato público de obras - Exclusión de un licitador por los Estados ACP - Aprobación por la Comisión - Recurso de anulación - Recurso por omisión - Recurso de indemnización. #

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740bb0a

Cassation

16 novembre 2000

16 novembre 2000

X... s'est blessé en montant ou en prenant appui sur la dalle du barbecue de Mme Ghislaine X..., pour replacer la hotte de l'installation, cette dalle ayant cédé sous son poids ; qu'il a assigné en responsabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00169

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Y... et Z..., salariés de la société Méditerranéenne de nettoiement, exerçaient les fonctions de conducteur enlèvement poids lourds et étaient affectés au marché de transport et de traitement des déchets

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00012

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... engagé le 16 juillet 2007 par la société Paprec réseau, exploitant sous l'enseigne "Paprec Sud-Ouest", en qualité de chauffeur poids lourd, et occupant en dernier lieu la fonction de chauffeur super

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300976

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

(les consorts M...) sont propriétaires indivises de parcelles sur lesquelles avait été exploitée une activité de garage, réparation et entretien de véhicules poids lourds par la société X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00055

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

A... a été engagé le 20 mars 2003, en qualité de chauffeur poids lourd, par la société Seine express.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01292

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

X..., salarié intérimaire de la société Camo intérim, a été mis à disposition de la société Sirmat du 2 juillet au 31 décembre 2012 en qualité de chauffeur poids lourd, au titre de deux contrats de mission

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00577

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 juin 2014 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cholet Mouzillon poids

Source officielle