Slimani, rapporteur public, - et les observations de Me Pion, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

dès l'origine, le rendant impropre à sa destination puisque la bielle du cylindre n°6 rencontrait une insuf'sance de graissage qui a généré la destruction du jeu des coussinets et a donc permis au piston

Localité 3]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté de Me Stéphane PILON

Par un mémoire, enregistré le 17 novembre 2025, la commune de Gignac, représentée par Me Pilone, accepte le désistement de la requérante et demande à ne pas mettre à la charge de Mme B... de frais en application

A..., représenté par Me Piton, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 octobre 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Denis (93) l’a mis en demeure d’évacuer l’ensemble des occupants

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Cophoc, société anonyme dont le siège social est Le Pilon

Jacques X..., demeurant à Piton Saint-Leu (La Réunion), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

André X..., demeurant "Les Peux Pinson", route du Bois à Sainte-Marie-de-Ré (Charente-maritime), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Emile Y..., demeurant à Fort-de-France (Martinique), 6, Lotissement Les Pitons, 4 kms Route de Balata, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1993 par la cour d'appel de Fort-de-France (1ère chambre

délivré un permis de construire à M. et Mme D et F E en vue de la démolition d'un local à vélos, réhabilitation d'une maison individuelle et construction d'une piscine sur un terrain situé 8 avenue des Pinsons

Copie exécutoire : Me Corentin PION Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 Copie B9 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE

Me Jean-Bernard GHRISTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [L] [N] [I] [R] né le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Cécile PION

cellule, plusieurs biens lui appartenant ont été perdus ; il n'a pas effectué de " troc " avec d'autres détenus ; - il a subi un préjudice à hauteur de 155,17 euros en raison de la perte d'un casque pioneer

TOURS CHAMBRE FAMILLE O R D O N N A N C E LE SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE, (16/ 11/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant

MONTARGIS O R D O N N A N C E LE CINQ JUILLET DEUX MILLE DIX SEPT, (5/ 7/ 2017), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant fonction

Pion, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société CMA CGM, après débats en l'audience publique

Pion, conseiller, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

Pion, conseiller, les observations écrites de Me Haas, avocat de M.

Pion, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.

Ayant pour avocat Me Julie PION, membre de la SCP MERLE-PION-ROUGELIN, avocat au barreau de MONTARGIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 12 Novembre 2019 COMPOSITION DE LA