Toutefois les pièces communiquées permettant de constater qu'il s'agit d'un établissement.d -5 .,---L-Loug -]oyf pDgr traumatisés crâniens.

Le certificat médical initial établi à la même date fait état de : « L’examen à la lampe à fente retrouve à gauche une plaie de cornée transfixiante atteignant le limbe en inférieur et la sclère en supéro

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la directive 2001/83/CE du 6 novembre 2001 ; - le code civil ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de la santé publique

Elle fait valoir : qu'exerçant exclusivement une activité d'importateur en France de certains véhicules neufs et de pièces détachées de marque Ford, elle n'a pas la qualité de constructeur/fabricant

Elle verse copie des commandes et devis adressées par Vaillantis ainsi que des factures en pièces 2 à 4. Aucune inexécution ne lui est reprochée.

Ces anomalies sont compatibles avec des lésions circulatoires anténatales' (pièce n° 30 du dossier des appelants). 1.3 Dans un courrier du docteur [N] [W] adressé à un confrère le 17 mai 2002 (pièce

de nombreuses années de dégâts des eaux, de sorte qu'un historique de ces désordres, tel que relaté dans le rapport de Mme [N], est nécessaire ; qu'il résulte du rapport d'expertise, ainsi que des pièces

  Fener Rum Patrikliği ( Ecumenical Patriarchate ) v. Turkey (no. 14340/05) The applicant, the Ecumenical Patriarchate, is a church based in Istanbul.

    Dr Jean-Marie FEGER 67100 Strasbourg 9.     Dr Michel FRENOT 67000 Strasbourg 10.     Dr Michel GIRARD 67000 Strasbourg 11.

Il n'y a pas lieu en conséquence d'écarter les pièces concernées.

Plasse et compagnie, le syndicat des copropriétaires, la société Fender et [L], M. [C] [T], Mme [A] [Z], M.

des motifs contradictoires, et ainsi violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ que tout jugement doit être motivé ; que, pour accueillir la demande de communication de diverses pièces

En 2016, une copropriétaire de l’immeuble, Madame [H] [D], a signalé l’apparition de « fentes » importantes sur plusieurs murs de son studio situé au premier étage de l’immeuble, au-dessus de celui de

Il a alors examiné trois types de solutions : « Micropieux La réalisation de micro-pieux pour les villas est la solution la plus souvent mise en 'uvre.

    Dans la mesure où il ne ressort aucunement des pièces du dossier que le requérant aurait agi d'une manière illégale afin de se voir accorder le terrain en question ( Gashi, précité, § 37)

A la suite de la transmission de ce pré-rapport, Me [R] l'a adressé à Me [U] selon courriel du 25 février 2016 ainsi rédigé : « Je vous prie de trouver en pièces jointes le rapport d'expert établi le

----------------------- COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2024 DU 21 OCTOBRE 2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/00574 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FEPG

During the examination further exhibits were found such as blood stains, a blood stained piece of wood and a piece of pipe.