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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_25PA01089_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - et les observations de Me Langlois our Mme B.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302026_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
03245 du 24 mars 2023 par lesquels le Préfet de la Seine Maritime a réquisitionné des personnels chargés de l’activité de pompage et d’expédition de la raffinerie TOTAL Energies située à Gonfreville l’Orcher
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302029_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
03245 du 24 mars 2023 par lesquels le Préfet de la Seine Maritime a réquisitionné des personnels chargés de l’activité de pompage et d’expédition de la raffinerie TOTAL Energies située à Gonfreville l’Orcher
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01104
8 novembre 2011
8 novembre 2011
La Société BERTON admet dans ses écritures que "l'aliment ORPHE, destiné aux oies reproductrices, est un aliment complet, destiné à compenser les besoins spécifiques de ces animaux pour la reproduction
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2203373_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
A B a bénéficié, antérieurement à l'entrée dans l'établissement d'accueil médicalisé d'Orchies et au même titre, d'une aide sociale allouée par le département, circonstance faisant obstacle à l'application
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00031_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Hélène Brémeau-Manesme - et les observations de Me Lerein our M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007836228
20 mai 1994
20 mai 1994
X..., demeurant 17, hameau de Maneuville à Orchies (59310) ; M.
Source officiellesoc
6079b2039ba5988459c55223
27 avril 1972
27 avril 1972
EFFECTUES AU TEMPS, A LA TACHE OU AU FORFAIT ; ATTENDU QUE X..., BUCHERON, AYANT DECLARE AVOIR ETE VICTIME D'UN ACCIDENT ALORS QU'IL PROCEDAIT A L'ABATTAGE D'ARBRES SUR UN CHANTIER OUVERT DANS LES BOIS D'ORCHES
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6606866c0645d2384b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
que l’instruction eut été clôturée le 13 Février 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 18 Juin 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
Source officiellesoc
613720ebcd580146773ef785
2 février 1989
2 février 1989
Claude demeurant ... 311 à Orchies (Nord), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 décembre
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306923_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
B comme étant ortée devant un ordre de juridiction manifestement incompétent pour en connaître par application des dispositions précitées du 2° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002917195
22 octobre 1996
22 octobre 1996
Le requérant est un ressortissant italien né en 1924 et réside à Orte (Viterbo). Il est représenté devant la Commission par M. Ferdinando Emilio Abbate, avoué à Orte (Viterbo).
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4bb8b
4 janvier 1982
4 janvier 1982
DE LA LOI DU 22 DECEMBRE 1972 INTERDIT TOUT DEMARCHAGE RELATIF A L'ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE QUI IMPLIQUE UN CONTROLE PERMANENT DE L'ENSEIGNANT SUR L'ELEVE ; QU'EN L'ESPECE, LA METHODE DITE "ORTHO-FACILE
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d863ea43407b91029cf
7 octobre 2025
7 octobre 2025
clôturée le 06 Mai 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
663134a619f939ca6242d076
2 avril 2024
2 avril 2024
19 Décembre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 20 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c6a0ea89248182a4c00
8 avril 2025
8 avril 2025
03 Décembre 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 04 Février 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d743ea43407b910263f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
clôturée le 06 Mai 2025, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 03 Juin 2025 devant : Président : Stéphanie BENOIT, Vice-Présidente Siégeant en formation Juge Unique Greffier : Karine ORTI
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2303244_20230811
11 août 2023
11 août 2023
vingt-quatre heures, le parc de stationnement du centre commercial Océane, ainsi que l'ensemble de la zone d'activité commerciale du Parc de l'Estuaire, sur le territoire de la commune de Gonfreville-l'Orcher
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e200
9 juin 2011
9 juin 2011
née le 12 Juin 1953 à ORCHIES (59310) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fddf
9 novembre 2012
9 novembre 2012
née le 08 Novembre 1932 à BRUAY SUR ESCAUT (59860) ...59310 ORCHIES Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Aliette Z... ...59310 ORCHIES Comparante en personne AGSS DE
Source officiellePage 31 sur 81
CASH ORTHEZ
10/07/2026
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GO ORTHO
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 6 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Mjo représentée par Me Frédéric blanc 7 Promenade des Cours 86000 Poitiers.
10/07/2026
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CENTRE DE CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE DU REVARD
10/07/2026
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Système D'orthophonie
10/07/2026
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SELARL D'ORTHOPHONISTE BURNOTTE-GUERIN
10/07/2026
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