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718 résultats pour « Maxime CREPIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

63d37b39d1bc2605de4b4d29

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur le bien fondé de la sanction En premier lieu, la société Schindler fait état d'une quasi-absence de production pour le service et du dépassement du crédit d'heures de délégation.

Source officielle

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Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Radiations

CREPIN, Maxime, Jacques, Pierre, Rémy

SIREN 933249575Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

30/01/2026

Voir →

Créations

CREPIN, Maxime, Jacques, Pierre, Rémy

SIREN 933249575Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

25/09/2024

Voir →

Modifications diverses

SCP DE MASSEURS KINESITHERAPEUTES André HILMOINE, Colette CREPIN, Caroline SORETTE, Bastien DECLERCQ, Maxime TAITZ

SIREN 783942394Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

16/06/2024

Voir →

Radiations

SCP FLORENCE BLONDEL ET MAXIME CREPIN NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 326422748Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

27/02/2022

Voir →

Modifications diverses

SCP FLORENCE BLONDEL ET MAXIME CREPIN NOTAIRES ASSOCIES

SIREN 326422748GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

10/08/2021

Voir →

TJ

9ème chambre 3ème section

65b4070d753f879640d60972

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

MAXIMUS représentée par son gérant Monsieur [LU] [WW] [Adresse 164] [Localité 204] Madame [OC] [GD] [Adresse 172] [Localité 259] Monsieur [LF] [JL] Domicile Inconnu Monsieur [UT] [NB] [Adresse 93] [

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6a046360cdc6046d4794feac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] agissant poursuites et diligences de ses diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fdab

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Maxime Martinez, greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Maxime Arnaud, demeurant Provence 4, bâtiment 15, avenue de la Marine à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 2 / M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1017DEC004368798

Admin. suprême

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Elle est représentée devant la Cour par M e   Máximo Rafael Blázquez Aldana, avocat au barreau de Madrid.   A.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

69610af1cdc6046d47bff439

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 6]) INTIMÉE URSSAF Nord Pas de [Localité 5] représentée par son directeur, Monsieur [S] [V], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d201862f5393e2eb44ae2

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me David QUINTIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fbc

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Maxime Martinez ARRÊT : - contradictoire ; - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

628c75bcdfcf1305b332f069

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 293 Avenue du Président Hoover BP 20001 59032 LILLE CEDEX Représenté et plaidant par Me Maxime

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66878ca405d6f7f678d48f04

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

INTIME URSSAF DU NORD PAS DE CALAIS, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Maxime

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668ed1772980a82f59d99217

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

4] représentée par Me Maëlla DUCASSOUX, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #E2060 DÉFENDEUR et DEMANDEUR À L’INTERVENTION FORCÉE : Monsieur [G] [L], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Maxime

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11376

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Maxime B..., président du groupe de travail auquel il participait, sont insuffisamment précises et circonstanciées pour en justifier ; que, s'il a indiqué à son employeur, dans sa demande d'autorisation

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb781cdc6046d47e8d1cb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

YEMA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Déborah GUILLANEUF, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Maxime GHIGLINO de la SELARL KEYSTONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

5e Chambre

603281c7a8b6f5b5a0efad4c

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

JANVIER DEUX MILLE DIX HUIT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS HYUNDAI MOTOR FRANCE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Maxime

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162700118eff35429d864c1

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE SAS CABOT FRANCE [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BACKER ET MC KENZIE, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Maxime

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00028

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

vente d'articles de sports et d'objets publicitaires aux clients du fonds vendu, ainsi que cela résulte des commandes, devis, factures, bons de livraison et courriels émanant ou adressés aux Sociétés MAXIMO

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6904791e82c7820b7f24dd3c

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[V] [I] Entrepreneur individuel, commissaire aux comptes [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Lynda LEE MOW SIM-WU TAO SHEE, Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION - Me Maxime

Source officielle
CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

APPELANT & INTIMÉ dans le dossier RG N°22/613 : Monsieur [K] [X] né le 19 Septembre 1945 à ST BROING LES MOINES (21) domicilié : [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] (PORTUGAL) représenté par Me Maxime

Source officielle
CA

8e Chambre A

6033e53a9d49b5965d57154c

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

APPELANTE SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Maxime ROUILLOT de la SCP ROUILLOT - GAMBINI, avocat au barreau de NICE INTIMES

Source officielle