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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137225fcd580146773fc6ee
1 décembre 1994
1 décembre 1994
Magnon, juge, assisté de MM.
Source officielle2ème CH - Section 1
62678d80189ce3057d201d44
14 avril 2022
14 avril 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Février 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c0260
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
653219b19e4ea48318f5a973
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Marc MAGNON, Président, et Madame Patricia HOARAU, Conseiller, chargés du rapport. Madame Patricia HOARAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e0354f98d9699d4fbf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
l'appel des causes, Joëlle GUIROY, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fdf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
l'appel des causes, Joëlle GUIROY, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
653b554808c361831812f559
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle2ème CH - Section 1
64d32c9dab0b21d969c83523
8 août 2023
8 août 2023
entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
671b352d2edfb0b58c05e9ab
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Nous , Marc Magnon, président de la chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix en Provence , statuant en dernier ressort, Déclarons caduque la déclaration d'inscription de faux contre un
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007923682
10 mai 1996
10 mai 1996
. : Considérant, d'une part, que la construction de la ligne litigieuse avait pour objet de remédier aux insuffisances de la desserte en électricité des hameaux de Magnon et de Fenières ; qu'en dépit de
Source officielleciv2
61372449cd580146774143d2
7 avril 2005
7 avril 2005
C... et D..., les époux E..., la société LV 59, Mme F..., la société Magnon, MM. G... et H..., les sociétés Sanlik et Tayac, M. I..., la société Thivi, MM.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0510DEC000669619
10 mai 2022
10 mai 2022
inline-block } .s5A65B3DC { width:46.56pt; display:inline-block } .s44B8752F { width:177.11pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 6696/19 Haukur Sigurbjörn MAGNÚSSON
Source officielleRétention Administrative
66878ca005d6f7f678d48ed6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANT X se disant Monsieur [M] [R] [O] alias [T] [F] né le 01 Août 1987 ou le 07 mars 1980 à [Localité 5] (Algérie) de nationalité Algérienne Comparant, assisté de Maître Maguelonne LAURE,
Source officielle3e chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191e1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
la Cour : Jugement du 14 MARS 2024 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER - N° RG23/01800 APPELANTS : Madame [M] [G] [Adresse 2] [Localité 4] Non Comparante Représentant : Me Claire Maguelonne
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
né le 13 / 10 / 1959 à DOUAI Détenu à la Maison d'Arrêt de VILLENEUVE LES MAGUELONE depuis le 15 décembre 2005 ayant pour avocat Me K... 16 bis place du Salin-31000 TOULOUSE L...
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405bd
20 avril 2023
20 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Février 2023, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
63b7cdba6b63637c907b7cdb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 24 Octobre 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, Greffière
Source officielle2ème CH - Section 1
64ba21e4354f98d9699d4fdd
20 juillet 2023
20 juillet 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 9 mai 2023, devant : Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel des causes
Source officielleChambre 1-5
660f94e0a40f8b0008cb7157
4 avril 2024
4 avril 2024
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71bf
4 avril 2024
4 avril 2024
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officiellePage 31 sur 89