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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2500862_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Letellier, - et les observations de Me Coutaz, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2207644_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Vu : - les arrêtés attaqués et les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Letellier en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée
Source officielle2ème Chambre
DTA_2207840_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 novembre 2023. Le président, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206787_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 18 octobre 2022 et 9 janvier 2023 sous le numéro 22006787, Mme A B épouse C, représentée par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01238_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – et les observations de Me Zouine, pour Mme B... A.... Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY02324_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2303386_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
mémoires, enregistrés le 17 octobre 2023, le 9 novembre 2023 et le 13 novembre 2023, la société Edenred France, représentées par la SELARL d'avocats Symchowicz-Weissberg et Associés agissant par Me Hervé Letellier
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a280
5 décembre 2007
5 décembre 2007
JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92297
15 avril 2015
15 avril 2015
né le 23 Décembre 1938 à NANTUA (01130) ... 62000 DAINVILLE assisté de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO M. Eugène X...
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b58c924eadffcc4a8f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
DV [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de
Source officielleChambre Sociale
652f799cb053208318995c63
17 octobre 2023
17 octobre 2023
VIVANTS [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Laurent LEPILLIER de la SELARL LEPILLIER BOISSEAU, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [I] [G] [Adresse 4] [Localité 7]
Source officiellecr
61372696cd58014677426c70
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Y... à un risque létal que le responsable concerné ne pouvait ignorer et que, hors cette exigence, les fautes éventuelles n'engagent pas la responsabilité de leurs auteurs sur le plan strictement pénal
Source officiellesoc
6079b0a89ba5988459c4f4f1
2 février 1978
2 février 1978
L'ARRETE DU 19 JUILLET 1954 ; ATTENDU QUE LE TAUX DE COTISATION PATRONALE DUE AU TITRE DES ACCIDENTS DE TRAVAIL EST FIXE PAR ETABLISSEMENT ; ATTENDU QUE, POUR ADMETTRE LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE LEPELTIER
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90029
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[I] [O], ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Pontault Legalis, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance
Source officielle4ème chambre
69e8b29acdc6046d472029f3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
, avocat de RELAIS, adressée à TSF ; * Une LRAR de Me LEPILLIER du 22 octobre 2019 adressée à RECOCASH ; * En date du 8 juillet 2020, une LRAR de Me LEPILLIER adressée à TSF ; * En date du 31 décembre
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035b5adb8c7ee1d4ef51804
10 mars 2016
10 mars 2016
- BELGIQUE Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Gilles GRARDEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE SCP FONTEYNE BOSQUILLON DE JENLIS BOUDRY LESSELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f330
19 mars 2012
19 mars 2012
APPELANT Monsieur André X... ... 97100 BASSE-TERRE Comparant en personne INTIMÉE CAISSE NATIONALE RSI-EX ORGANIC Carbof Cavicorg Service contentieux RSI SEcteur Nord 17 rue LETELLIER 75015
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d3
26 mars 2012
26 mars 2012
... 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me LINON substituant Me Lucien LOUISE (TOQUE 30) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS 17 rue Letellier
Source officielle3ème Chambre civile
677c3d356f491b6d26391343
6 janvier 2025
6 janvier 2025
fixé au 06 Janvier 2025 par mise à disposition au greffe de la juridiction ; PRONONCÉ Par mise à disposition au Greffe le 06 Janvier 2025 , signé par Corinne GILIS, Présidente, assistée de Audrey LETELLIER-CHIASSERINI
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
67fd4d5fe85d0474bddb2ad4
7 avril 2025
7 avril 2025
greffier ; ENTRE : DEMANDEUR : Société SEQENS, SA d’HLM [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Antoine BENOIT-GUYOD, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Jean-baptiste LETELLIER
Source officiellePage 31 sur 137