. ; en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1°) Monsieur Larbi Z..., demeurant à Maisons Alfort (Val-de-Marne), ... ;

Larbi Y..., demeurant ... à Bondy (Seine-saint-Denis), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Larbi X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

[P] que cette lapinière, qui appartient en propre M. [M] a été construite en 1978/1979, grâce à la somme de 50 000 euros prêtée par M.

03-05-01 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - GENERALITES | 03-05-03-02 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - PRODUITS LAITIERS

enregistré à son secrétariat le 20 août 2009, à la suite du refus opposé par le directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture des Côtes-d'Armor à sa demande de communication du quota laitier

. - Redevance de péréquation sur les produits laitiers - Nature juridique - Conséquence à l'égard des modalités de recouvrement.

DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 12 Septembre 2019 APPELANT : Monsieur [O] [I] 6 Route du Neubourg - Parc Le Hamel 27110 CRESTOT représenté par Me Saliha LARIBI

l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 26/00064 - N° Portalis DBVY-V-B7K-HZ5O dans une instance entre les parties suivantes : Mme [T] [I], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Jean-françois LARDILLIER

cour : Jugement rendu le 30 Novembre 2020 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 11-20-000238 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Larbi

Code de procédure civile, A titre principal, -Débouter purement et simplement la SCI Bac Raspail de l’intégralité de ses demandes ; -Condamner la SCI Bac Raspail à payer à la société FMA Renouard Larivière

d'altération avancée, que le second type a été mise en oeuvre en plein carré du versant par 13 rangs de 24 tuiles, soit approximativement le nombre de tuiles acquises par les époux X... auprès de la société Larivière

} .sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }   Communiquée le 8 mars 2018   CINQUIÈME SECTION Requête n o 19954/17 Larbi

1ère chambre civile A ARRET DU 13 Juillet 2011 Décision du tribunal de grande instance de Saint-Etienne Au fond du 02 novembre 2010 1ère chambre civile RG : 2006/ 01451 APPELANTS : Larbi

2025 N° RG 22/01349 - N° Portalis DB22-W-B7G-QOXT DEMANDEUR : Monsieur [F], [X] [O] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 11] (GUINÉE BISSAU) [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Larbi

l'employeur d'autre part, ce dernier ayant reçu un coup violent dans un oeil ; que alors que les parties sont contraires en fait sur le déroulement de l'incident, il ressort des déclarations de monsieur Larbi

C A, représenté par Me Larbi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de prononcer son admission provisoire à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 octobre

BUFFET [F] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante représentée par Me Medhi DUBUC LARIBI de la SARL ALPHA AVOCAT - EXPERTISE COMPTABLE, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé ,