#John Carvel et Guardian Newspapers Ltd contre Conseil de l'Union européenne.

Sylvain Q..., veuf de Mme Agnès XZ..., (décédée le 1er juillet 1976), agissant tant en son nom personne qu'en sa qualité d'administrateur légale de la fille alors mineure, Justine Q..., demeurant ensemble

Z... et A... ont déclaré n'avoir jamais négocié l'achat d'avions ; que John B... président de la société Sacramento Aviation, broker auprès duquel plusieurs avions ont été achetés, a indiqué que les propriétaires

LES ETABLISSEMENTS JOHN Y...

intérimaire DH(98)214   ; Kevin Murray, Requête n o 22384/93, Résolution intérimaire DH(98)156   ; Magee, Requête n o 28135/95, arrêt du 6 juin 2000, définitif le 6 septembre 2000   ; John

MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ94 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal DEROUSSEN, Monsieur Christophe DUFOSSE, Juges, assistés de Madame Sylvanie

Marseille a condamné le Centre psychothérapique de Valvert à Marseille à leur verser des indemnités qu'ils estiment insuffisantes en réparation du préjudice moral qu'ils ont subi du fait du décès du jeune John

A LEUR CONDITIONNEMENT HABITUEL, CELLES-CI ETAIENT DEPOURVUES DE L'UNE DES ETIQUETTES DE LA MARQUE, CELLE A FOND DORE CONSTITUANT " LE SIGNE DISTINCTIF ET LA TRADUCTION EMBLEMATIQUE DE LA MARQUE " JOHNNIE

grande instance, la société United Distillers international (UDI) et la société Avenir Havas Media (AHM) en réparation du préjudice occasionné par un affichage publicitaire en faveur du whisky de marque Johnnie

par laquelle l'inspectrice du travail de la section 3 de l'unité de contrôle Paris 3-4-11 a retiré la décision implicite de rejet de la demande d'autorisation formée par la société Service concierge John

John, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Papeete du 8 août 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol aggravé, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant

John, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAPEETE, du 5 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants, a confirmé

John X... Mme Salha Y... épouse X...

SERAPHIN DEMANDEUR: la Société JOHN DEERE 1 rue John DEERE, BP 11013, 45401 Fleury les Aubrais représentée par Maître KUTTA substituant Maître FERLING DEFENDEUR: la Caisse Primaire d’Assurance Maladie

MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ64 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal DEROUSSEN, Monsieur Christophe DUFOSSE, Juges, assistés de Madame Sylvanie

MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2008RJ108 Prononcé le 10/01/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Pascal DEROUSSEN, Monsieur Christophe DUFOSSE, Juges, assistés de Madame Sylvanie

VINGT-QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé le 24/10/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président de la 4 ème Chambre, Madame Aline DOYEN, Monsieur Benoît GERVAIS, Juges, assistés de Madame Sylvanie

MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ347 Prononcé le 16/01/2026 par Monsieur Bertrand MANGIN Président, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Antoine BEAUFORT, Juges, assistés de Madame Sylvanie