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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
MARDI
69a9e17ecdc6046d47a51dc0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'affaire a été entendue à l'audience publique du 13 janvier 2026, tenue par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * François CHARMET, Jennifer
Source officielleChambre civile 1-6
698acbcacdc6046d47b5db6f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE NOTRE DAME À [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Jennifer
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfcaaaebb88318fda863
12 octobre 2023
12 octobre 2023
prononcé publiquement le 12 Octobre 2023 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [M] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jennifer
Source officielleJAF Cab 1
677efc5fb01eea4cf01acafd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Jennifer
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d5fcf40727a0043be7d
10 avril 2025
10 avril 2025
- Patrick LEGRIGEOIS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 Société CGPA [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Jennifer
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2502521_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
P/Le président, Le magistrat désigné Jennifer Béalé La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2501500_20250805
5 août 2025
5 août 2025
Le président du tribunal administratif a désigné Mme Jennifer Béalé, conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947af
15 octobre 2019
15 octobre 2019
B... né le [...] à GROS MORNE (Haïti) de nationalité Haïtienne actuellement retenu au centre de rétention Assisté de Me Jennifer LINON, avocat au barreau de la Guadeloupe, désigné au titre de l'aide
Source officielleciv2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mmes A
613721eccd580146773f8c52
13 décembre 1993
13 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jennifer Z..., demeurant ... (15e), agissant par représentation de
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd646a5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646ab
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jennifer
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0519DEC006548716
19 mai 2022
19 mai 2022
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Application no. 65487/16 Jennifer
Source officielleRéférés
69fc2425cdc6046d47e1bd31
6 mai 2026
6 mai 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officielleRéférés
68f07da0bfd83326c70637c1
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.
Source officielleRéférés
69ce0244cdc6046d47d2e23f
1 avril 2026
1 avril 2026
Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Réputée contradictoire.
Source officiellePCP JCP ACR fond
66a14637bfa4c7b1df1a95ab
11 juillet 2024
11 juillet 2024
non comparant, ni représenté, Monsieur [D] [W], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Jennifer
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e5
18 avril 2024
18 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officiellePCP JCP ACR fond
66995d3007d408f8d4c18118
1 juillet 2024
1 juillet 2024
: #B0313 DÉFENDEUR Monsieur [U] [I], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie STORELV, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer
Source officiellePCP JCP ACR fond
66995d3107d408f8d4c18176
1 juillet 2024
1 juillet 2024
P0516 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [E], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie STORELV, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer
Source officiellePCP JCP ACR fond
66995d3107d408f8d4c18185
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Adresse 1] - [Localité 5] Représenté par Madame [M] [C] [X], mère de Madame [T] [H], COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne-Sophie STORELV, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer
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