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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301347_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

D et Mme F ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Genêts une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 31 sur 703

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f095ef56904f13d44e5b

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Son genou a cogné une caisse' métallique ».

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104637_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

A un droit à pension militaire d'invalidité sur la base d'un taux de 20 % à compter du 19 mars 2019 pour l'infirmité " genou droit " et pour l'infirmité " genou gauche ", dans un délai de trois mois à

Source officielle
CC

civ1

61372098cd580146773ec283

Cassation

21 novembre 1978

21 novembre 1978

EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, BONNAL AU COURS D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU LE 20 JUILLET 1967 A ETE BLESSE AU POIGNET GAUCHE ET AU GENOU

Source officielle
TJ

Pôle social

65b00f34b98137c174787ade

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Suivant un certificat médical de prolongation du 29 novembre 2018, il a été déclaré une nouvelle lésion «entorse genou gauche avec ménisectomie et synovectomie arthroscopique et traumatisme genou droit

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c560d33109fd079a99c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une nouvelle IRM du genou gauche est réalisée le 22/01/2022.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e893cdc6046d4705a8f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [H] a été opéré une dernière fois le 15/06/2015 pour mise en place d'une prothèse totale de genou gauche dans le cadre d'un traumatisme complexe.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69e1d17dcdc6046d4789be6d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il sera candidat à moyen terme à une prothèse totale de genou. Cette pathologie entraîne une incapacité évaluée entre 50 et 80%.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d96db3cdc6046d47d0d883

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] [C] a subi une infiltration du genou droit pratiquée par M. [X] [A], médecin généraliste, à la suite de laquelle il a présenté d'importantes douleurs.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d73dcdc6046d47d8a8a0

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Le certificat médical initial, du 10 novembre, faisait état d'un « traumatisme en torsion genou droit ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc2cdc6046d47192fae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[E] aurait ressenti une douleur au genou droit'.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f267a5cdc6046d47027008

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

devenue [1], a été victime d'un accident déclaré le 03 décembre 2018 comme suit : " montait les escaliers pour accompagner une enfant - chute dans l'escalier - siège des lésions : cheville droite et genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109cb8cdc6046d479aa057

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 17 mai 2022 du Docteur [W] [E] mentionnait comme lésions des « G# contusion du genou choc rotulien ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f2816cdc6046d47ddf51a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La victime déclare qu'en descendant de son rétract, il s'est cogné le genou droit sur le panneau de protection. ». Le certificat médical initial a été rédigé le 25 janvier 2021 par le Docteur [W].

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2109891_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

2151-2 du code de la santé publique en ce qu'elle retient que la faisabilité de la recherche et la pérennité de l'organisme et de l'équipe de recherche sont assurées ; - le consentement des couples géniteurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300006_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

délai de 15 jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; A défaut : 3°) d'ordonner avant dire-droit une mesure d'expertise génétique

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

é par Me Christian JOURDAN, avocat au barreau de TARASCONc/DEFENDERESSE

66158664db5098996d5acfd1

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Le certificat médical initial faisait état des lésions suivantes : « entorse genou gauche + contusion genou droit ».

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168692

Admin. suprême

8 novembre 2004

8 novembre 2004

de deux infirmités, celle de sa colonne vertébrale et celle de son genou gauche ; que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6834781dc057dee7922

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Impossible après prothèse de genou droite pour arthrose fémoropatellaire compliquant une ostéosynthèse de fracture polyfragmentaire avec perte de substance du genou droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

60340ffbf8e7f4bee5710212

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

, genou droit - nature des lésions: genou-genou droit La déclaration mentionnait un témoin: Madame [N], et précisait que l'accident avait été constaté à 10h05 , que la victime avait été transportée

Source officielle