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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2214256_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214273_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214274_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2214668_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2216216_20220804
4 août 2022
4 août 2022
FRIZZI La République mande et ordonne au préfet de police en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle1ère Chambre
6162e0791120e9a89a34a5eb
25 septembre 2012
25 septembre 2012
la continuité solidienne de la structure des immeubles n'est pas en tant que telle en cause mais aurait nécessité une désolidarisation efficace des deux compresseurs examinés ainsi que leurs liaisons frigo
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163a6061d97f2f687d912c2
12 mai 2010
12 mai 2010
Dans le cas contraire, consulter ECOFRUT pour choisir l'une des alternatives suivantes : a) ECOFRUT donne son accord pour continuer les ventes malgré tout b) ECOFRUT préfère stocker en frigo en attendant
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783d
10 novembre 2005
10 novembre 2005
de Monsieur le Procureur Général, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 22 Septembre 2005, la Cour étant composée de Monsieur MINVIELLE, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur FRUGIER
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01104
18 mai 2011
18 mai 2011
de la société ICELANDIC FRANCE atteste de ce que, le 10 mars 2006, a eu lieu, au siège à EVRY, une séance d'évaluation organoleptique au sujet de la qualité d'un lot de queues de lotte (stocké sur le frigo
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001e
17 décembre 2012
17 décembre 2012
mentionne des observations inquiétantes au domicile de la mère, les volets de la maison étaient fermés à 13h30, les enfants allongés sur leur lit, Teddy était puni, parce qu'il avait mal nettoyé le frigo
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2113326_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2021, la SCI Villette, représentée par Me Frigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de traitement d'insalubrité n°
Source officielleChambre sociale
6618cf167935f50008be4435
11 avril 2024
11 avril 2024
En présence de Monsieur FRIGIER-LARROUDE, greffier stagiaire Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
696603fecdc6046d471dae99
12 janvier 2026
12 janvier 2026
l'entretien et réparations locatives jointe au bail, laquelle met à la charge du locataire l'entretien des jardins, la réparation des fuites, le remplacement de la paroi de douche, le remplacement du frigo
Source officielleChambre 1-6
6973ab52cdc6046d4771af0c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Patricia LABEAUME, Conseiller Rapporteur, et Madame Géraldine FRIZZI
Source officielleChambre 1-6
6973aed2cdc6046d4771e582
22 janvier 2026
22 janvier 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia LABEAUME, Conseiller-Rapporteur, et par Madame Géraldine FRIZZI
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c713ef607c90ab667e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
au paroi) et le WC, mettre un rouleau de papier toilette et une serviette à main salon : nettoyer le sol humide cuisine : nettoyer le sol humide, propre combinaison de cuisine à fond , nettoyer le frigo
Source officielleChambre 1-6
696aab16cdc6046d479377d1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Géraldine FRIZZI, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
696aaf8ecdc6046d4793cef3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Patricia LABEAUME, conseiller rapporteur, et Madame Géraldine FRIZZI
Source officielle5e chambre Pole social
69735fc4cdc6046d47695510
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mme [W] [A], employée par la société [10], a été victime d'un accident du travail le 18 juin 2021, dans les circonstances suivantes : 'elle s'est baissée pour prendre une plaque de salade dans le frigo
Source officielleChambre sociale
6788a09ea1dbfbd5d79cd5fc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
la lettre de démission de Mme [V] du 15 novembre 2021 ; - un courrier du 4 août 2021 de Mme [U] qui indique notamment que le 15 juin 2021, il semblerait qu'elle ait oublié de fermer correctement le frigo
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