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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
625fa5758361df277dc59951
19 avril 2022
19 avril 2022
Contestant la légitimité de son licenciement et réclamant diverses indemnités M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eaf2
3 janvier 2012
3 janvier 2012
LE CYGNE APPELANTS : Mademoiselle Arielle X... ... 69001 LYON représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY ET LIGIER assistée de Me André NICOLET, avocat au barreau de LYON Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
B0859, substitué par Me Claire FAGOTc/Caroline X
6253ccd3bd3db21cbdd91629
22 mai 2014
22 mai 2014
PARTIES EN CAUSE : SA SOCIETE GENERALE, représentée par Me Isabelle AYACHE REVAH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0859, substitué par Me Claire FAGOT c/ Caroline X..., représentée par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 01
69f5f0e1cdc6046d4752e1a6
27 janvier 2026
27 janvier 2026
NATIONALE ROYAL AIR MAROC, société de droit étranger, dont le siège social est sis Aéroport de [Localité 1] (MAROC) et dont le premier établissement en France est au [Adresse 2] comparant par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66878cd305d6f7f678d49110
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 4] Représentant : Me Ludovic DENYS, avocat au barreau de LILLE Monsieur [P] [S] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Ludovic DENYS, avocat au barreau de LILLE INTIMES Nous, Emmanuelle
Source officielleChambre des référés
6866dba2d33109fd079b3bf0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DÉSISTEMENT D’INSTANCE Ordonnance N° 25/01032 du 01 Juillet 2025 Chambre des référés N° RG 23/02124 - N° Portalis
Source officielleContentieux général Proxi
67f43be04e0040aa37364800
1 avril 2025
1 avril 2025
N° RG 24/01930 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGKS N°Minute:25/00938 expédition à Me Emmanuelle CARRETERO Me Xavier GROSCLAUDE le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300083
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Emmanuel Y..., la cour d'appel, qui a relevé que cette reconnaissance de propriété par M. et Mme X...
Source officielleCCC
69c3ef7ecdc6046d47e8cbf1
14 janvier 2026
14 janvier 2026
.:, [W] (SAS), [Adresse 1] Me Pierre Emmanuel VISTE, Avocat loco Me Maurice PFEFFER, [Adresse 2] C/ INSTALLATION ELECTRICITE CLIMATISATION (SAS), [Adresse 3], [Localité 1], [Adresse 4], [Localité 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9bf
21 mars 2011
21 mars 2011
Emmanuel X...
Source officiellePCP JTJ proxi fond
697fae35cdc6046d478f6bcc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Averèle KOUDOYOR Me Emmanuelle GUICHETEAU Maître Laurence SOULEAU-MOUGIN Copie exécutoire délivrée le : à :Maître
Source officielleciv1
613720e8cd580146773ef669
11 janvier 1989
11 janvier 1989
CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société Civile Professionnelle Y... et GALIMARD DEVENUE LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE René et Emmanuel
Source officiellecr
6079a8e89ba5988459c4f2c9
18 octobre 2006
18 octobre 2006
Emmanuel, contre le jugement de la juridiction de proximité de JUVISY-SUR-ORGE, en date du 13 mars 2006, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 90 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fce
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Concluant par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - No du dossier 06000853 Plaidant par Me Paul Z..., avocat au barreau de PARIS - Monsieur Emmanuel Nicolas X...
Source officielle3ème Chambre
DTA_1900873_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Ainsi, et alors qu'il est constant que M.
Source officielleChambre civile 1-6
6a191f3bcdc6046d4752849b
28 mai 2026
28 mai 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 22/00950 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 28.05.2026 à : Me Emmanuelle LEFEVRE de la SELARL BLOB AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603545f23608186f75d6177d
20 mai 2016
20 mai 2016
EXPOSÉ DU LITIGE La SCA EMMANUEL CROUX a confié à M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f755d8cdc6046d47728f4c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il y a lieu de constater l'état de cessation des paiements avec toutes conséquences de droit. Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audience, la procédure lui ayant été communiquée.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7819dcdc6046d477608a8
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Il y a lieu de constater l'état de cessation des paiements avec toutes conséquences de droit. Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audience, la procédure lui ayant été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b6b
13 avril 2017
13 avril 2017
A... ... 44270 LA MARNE Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur André B... ... 85450 CHAMPAGNE LES MARAIS Représentant
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