A a bénéficié à l'hôpital Nord de Marseille d'une intervention chirurgicale en raison de la présence d'une très volumineuse hernie discale L4-L5 médiane et paramédiane gauche comprimant les racines L5

sans lien avec un fait traumatique, en ce que le fait de se déchausser n'a aucun lien avec le travail d'opératrice de la salariée - l'existence d'une hernie discale révélée par une irm réalisée au

PUISSANCE PUBLIQUE - RECOURS OUVERTS AUX DEBITEURS DE L'INDEMNITE, AUX ASSUREURS DE LA VICTIME ET AUX CAISSES DE SECURITE SOCIALE - SUBROGATION - SUBROGATION DE L'ASSUREUR -Accident causé par la divagation

[K] [P] aux entiers dépens ; En tout état de cause, - dire et juger que l'indemnisation servie au titre de la lombosciatique sur hernie discale, dont il est demandé la prise en charge au titre d'un

Donc cette nouvelle lésion hernie discale C6-C7 ne peut être imputée à l'accident du 23 avril 2015 puisqu'il est bien noté dans le rapport d'évaluation des séquelles qu'une expertise a confirmé le refus

L5-S1 », et qu'il a ainsi estimé que la maladie mentionnée dans le certificat médical initial correspondait à la pathologie «  sciatique par hernie discale L4-L5 avec atteinte radiculaire de topographie

non imputable à l'accident (" protusions discales étagées et saillie discale L5 S1 conflictuelle avec émergence de S1 droite ") et l'absence de justification par la caisse de la continuité des soins et

maladie professionnelle à la [6] ([10]). 3- Le certificat médical initial rédigé le 7 octobre 2021 par le docteur [T], médecin généraliste, mentionne une 'lombosciatique L5S1 gauche avec hernie discale

La demande était accompagnée d'un certificat médical initial de même date, établi par le Docteur [C] [M], faisant mention d'une « hernie discale L5-S1 gauche opérée et récidivante », et prescrivant un

[G] [X] a effectué une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une lombosciatique sur hernie discale L4L5, accompagnée d'un certificat médical daté du 3 février 2014.

ressort EXPOSE DU LITIGE Le 1er mars 2022, Monsieur [P] [R] a présenté une demande de reconnaissance de maladie professionnelle au titre d’une « affection chronique du rachis lombaire par hernie discale

Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.

Malik A une pension militaire d'invalidité au taux de 10 %, pour une infirmité dénommée séquelles de hernie discale à compter du 22 mai 1997 ; 2°) statuant au fond, d'annuler le jugement du 26 avril 2002

Joint les pourvois n° 92-10.761 et n° 92-11.338, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les sociétés Houvenaghel et Diesel Energie ont été mises, le 30 novembre 1989, en redressement

06/05 du 9 novembre 2007 du tribunal départemental des pensions de Seine-et-Marne rejetant sa demande tendant au versement d'une pension militaire d'invalidité pour l'infirmité séquelles de hernie discale

La requête a été communiquée à la société Transports Hochedez et à la SEL Normandy Diesel qui n’ont pas produit d’observations.

Y..., propriétaire d'un véhicule Renault Espace Turbo diesel, l'a vendu, le 28 octobre 1993, pour le prix de 75 000 francs, après un échange standard du moteur, effectué trois mois plus tôt, par le Garage

(Eure et Loir), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles, au profit de la société anonyme DIESEL ENERGIE, dont le siège social est rue de la Taye à Lucé (Eure et