Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
63c79b78da31367c908eb68b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ARPAILLANGE, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [P] [P] [S] né le 17 Février 1951 à [Localité 7]- [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Gérard DEPLANQUE
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Mme [EX] [P] épouse [I] Représentant : Me Olivier GUASTELLA de la SCP GUASTELLA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE COMMUNE DE [Localité 4] Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301407_20230821
21 août 2023
21 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleProcédures collectives
6a0e1b10cdc6046d475bae50
18 mai 2026
18 mai 2026
agissant en qualité de liquidateur de l’association [2] désignée à ces fonctions par jugement du 24 Juillet 2023 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100566_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2301412_20230821
21 août 2023
21 août 2023
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA01982_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 29 juillet 2024, La SCI JOJE2 représentée par la SCP Delplancke Pozzo di Borgo Rometti et associés, agissant par Me Liperini, demande à la Cour
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2401024_20240801
1 août 2024
1 août 2024
DELEPLANCQUE La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle4ème Chambre civile
686d731ca2273490db10bb31
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SARL HELIOS IMMOBILIER N° 25/ Du 04 juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 22/02429 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OGSK Grosse délivrée à Me Sandra ELMALEH expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle5° Chambre Section A
60365246af8aa7b34d5085aa
12 novembre 2015
12 novembre 2015
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, et par Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200259_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200277_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200353_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200732_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200841_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2200992_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100378_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101275_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101279_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101280_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 31 sur 96