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5 590 résultats pour « Chereul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67f6024e1c1a56b8e1651ed3

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Seine-Saint-Denis, toque : 63 INTIMÉ Monsieur [G] [I] Représenté par Me Catherine Louinet-Tref, avocat au barreau de Val-De-Marne, toque : PC 215 Greffier lors des débats : Romane Cherel

Source officielle

Page 31 sur 280

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

Chereul, Jeremy, Joel, Fabien

SIREN 851321117Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

25/04/2025

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Radiations

CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien

SIREN 851321117Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

06/12/2024

Voir →

Modifications diverses

LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien

SIREN 851321117Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

20/11/2022

Voir →

Créations

LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien

SIREN 851321117GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

20/06/2019

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a192320cdc6046d47534e83

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

d'administration N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Marie Content, avocat au barreau de Paris, toque : J98 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500616_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 17 avril et 5 mai 2025, la société Groupe Elan, déclarant agir en qualité de mandataire du groupement Elan/Charrel, représentée

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047261611

—

27 février 2023

27 février 2023

Avenant à l'accord de politique salariale 2023 signé le 12 décembre 2022 de la société Chereau

Source officielle
CA

8e Chambre C

61624d6ded30a8f561738311

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

avcoat de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués INTIMÉE Compagnie EUROPEENNE DE GARANTIESET CAUTIONS

Source officielle
CA

8e Chambre A

616282367a007b88ee1566f3

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

ABC, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202178_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

la SELARL ISALEX, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 octobre 2021 par lequel le maire de la commune de Pecqueuse a délivré un permis d'aménager à la SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c95acb8dca058e3e7844

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

INTIMEES S.A.S. [7], demeurant [Adresse 3] représentée et assistée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

627df6ee0d41e0057d43e12d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SG3L Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9ae7077d584a321bb669c

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

aux droits de la Cie UNI EUROPE, prise en qualité d'assureur de la Sté SERI, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-2

62c52943a2c42363790795c8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

DENNIS WINES AND FOOD C/ [P] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Etienne DE VILLEPIN Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

4e chambre

63c2572b0bfda47c90076213

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

LES PORTES DE CHEVREUSE, S.C.P. PFO2, SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, SOCIETE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A. MMA IARD, S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63cf8469a6687f7c904cb9d0

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

HAMMERSON MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Romain CHERFILS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du

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CA

Chambre 1-7

6274bb452799a9057d5dce88

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

BANQUE FRANÇAISE MUTUALISTE (BFM) C/ [S] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE Décision déférée à la Cour :

Source officielle
CA

11e Chambre B

60361b57541d037f348dd631

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

17 DECEMBRE 2015 N° 2015/660 Rôle N° 14/10579 SCI IMMOBILIERE COGOLIN C/ SARL JET SET Grosse délivrée le : à : ME SARAGA BROSSAT SELARL CHERFILS

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162b61e47859723647203e9

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

FOND DU 31 MAI 2012 N° 2012/289 Rôle N° 10/04690 [Z] [E] [I] [M] épouse [E] C/ SCI LA BELLE BRISE Grosse délivrée le : à : TOLLINCHI CHERFILS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c731

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

.-83440 MONTAUROUX représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SELAFA CABINET DREVET, avocats au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Micheline DREVET DE

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400954_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

La requête a été communiquée à la commune de Chevreuse et à la SA Les Résidences, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

696a0d9dcdc6046d478122ea

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DE [Localité 7] AGS [Adresse 6] [Localité 7] / FRANCE ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Stéphanie Bouzige, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane Cherel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69733465cdc6046d4765b370

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, avocat au barreau de Paris, toque : J125 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Didier Le Corre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Romane Cherel

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