MARIE, Greffier placé, et après communication de la procédure au Ministère public, avons rendu l'ordonnance qui suit, Dans la procédure entre : Madame la Directrice du CENTRE HOSPITALIER DE LA CHARTREUSE

préaffectation sur poste, et après communication de la procédure au Ministère public, avons rendu l'ordonnance qui suit, Dans la procédure entre : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER LA CHARTREUSE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chantelle, société anonyme dont le siège social est à Paris (2e), ..

Mme Jeanine G..., demeurant 16, rue de la Luette, 57157 Marly-le-Haut, en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1994 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société Chantelle

Par des mémoires, enregistrés le 31 juillet 2024 et le 22 octobre 2024, le centre hospitalier de Vierzon, représenté par Me Chartrelle, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête aux

Par des mémoires, enregistrés les 31 juillet 2024 et 22 octobre 2024, le centre hospitalier de Vierzon, représenté par Me Chartrelle, conclut au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête aux

A B, représenté par Me Chartrelle, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 30 mars 2021 par lequel la préfète de la Somme a rejeté sa demande de titre de séjour et a prononcé sa réadmission en Italie

A B, représenté par Me Chartrelle, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier d'Abbeville à lui verser une somme de 5 782,50 euros majorée des intérêts de droit à compter du 3 juin

Par des mémoires enregistrés le 7 octobre 2021 et 11 janvier 2022, l'association Qualit'Aisne, représentée par Me Anne-Sophie Chartrelle, demande à la cour de rejeter la requête et de condamner la requérante

la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à leur demande de communication de la copie des documents suivants relatifs à la rénovation du cadastre de Saint-Pierre-de-Chartreuse

préaffectation sur poste, et après communication de la procédure au Ministère public, avons rendu l'ordonnance qui suit, Dans la procédure entre : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER LA CHARTREUSE

reste des travaux ayant uniquement impliqué le passage à sens unique de la circulation automobile cours du général de Gaulle ; l'accès à l'établissement durant ces travaux et à son parking allée des chartreux

L'administration a refusé la prise en compte de la quote-part des redevances versées par la société Raidlight Vertical aux sociétés Chartreuse Performance, présidée par M.

d'un centre de formation pour adultes au sein d'un bâtiment situé au 4 bis cité Charbrol à Clermont-Ferrand.

    Appointment to a chartered accountant's post 14.

In 1995 he applied to be registered as a member of the Institute of Chartered Accountants on the basis of his professional experience, in accordance with a 1945 order on the profession of chartered accountant

Jean-Michel Y... et la SA Imprimerie Chartrez et fils se sont constitués cautions solidaires de la société Ediscan au bénéfice du Crédit mutuel ; que la société Ediscan n'a pas respecté ses obligations

et 593 du code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement du tribunal correctionnel de Chartres