Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 16 décembre 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne burel

: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL

, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 février 2020 Madame JACOB, Conseiller chargé du rapport, assistée de Madame Anne BUREL

soutient que : - il est propriétaire des parcelles 947, 648 et 927 sises 30 rue Paul Dangenne à Crépy (02870) ; - un fossé profond de plusieurs mètres dans lequel devrait couler le ru dénommé " La Buzelle

délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Blanche BUREL

CRÉANCIER POURSUIVANT TRESOR PUBLIC ADM SIP PARIS 13ème 101 rue de Tolbiac 75013 PARIS Non comparant, ni représenté CRÉANCIER INSCRIT ET : Monsieur [J] [C] [K] né le 19/06/1965 à PARIS 14ème (75) 1 La Butte

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1996 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, section 1), au profit de la Société nouvelle des voyages de la Butte

[D], expert mandaté par la société VSV Auto, admet d'ailleurs que la détérioration de la butée d'embrayage puisse effectivement être due à la monte d'un volant moteur rigide au lieu d'un bi-masse.

[U] fait valoir qu'en 2015, une butte a été érigée sur la parcelle n°[Cadastre 4], à l'angle limitrophe des parcelles n°[Cadastre 2] et n°[Cadastre 3], le long de la parcelle n°[Cadastre 3].

CORUM ASSET MANAGEMENT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Hubert MAZINGUE de la SELAFA HUBERT MAZINGUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0008 Société CORUM BUTLER ASSET MANAGEMENT

, - condamner la commune de [Localité 3] à réaliser les travaux de remise en état des numéros [Adresse 1] et notamment : - Concernant les différents jeux de tirs : - Remise en état de l'ancienne butte

articles UH 1 et 10 du plan local d'urbanisme n'est pas justifiée conformément à l'article L. 152-3 du code de l'urbanisme et ne présente pas de caractère mineur en ce qui concerne le maintien de la butte

L'intervention consistait à mettre en place une butée osseuse fixée avec une vis afin de stabiliser l'épaule. Les suites de l'opération sont marquées par des douleurs et une raideur articulaire.

peuvent entraîner un avancement d'échelle, ont été effectuées dans le strict respect de la circulaire PERS 212, - que, par ailleurs, les règles d'avancement ont été respectées dans la limite des butées

SPECIALE DU TRIBUNAL D'ETRE NOMME ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS RAULIN, ADMISE AU REGLEMENT JUDICIAIRE ET DONT IL AVAIT ETE LE CONSEIL ; QUE SUR CETTE CITATION, BUREL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme LE COLOMBIER, représentée par Monsieur BUREL Pierre

X..., pris en qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Kussay et Bacim, domiciliés 253, rue Tour Buffel à Montpellier (Hérault), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article