maîtrise de l'énergie lui a transmis un CR-ROM comportant toutes les données demandées sous la forme d'un fichier MAPINFO, qui correspond au format utilisé par le prestataire qui a réalisé l'étude " Atlas

R..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2018 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Soho Atlas, société à responsabilité limitée

rétablissement personnel (avec liquidation judiciaire à compter du 1er novembre 2010) Affaire : CIL64 C/ Sabrina X..., ATURRI IMMOBILIER, CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES DRC, EDITIONS ATLAS

général des finances publiques à sa demande de copie de la notification du 27 mars 1996 concernant la pension alimentaire de 47,41 € précomptée mensuellement sur la pension d'invalidité de Monsieur X dont l'ATA

Jacques ATTAS, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme [R] [H] présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

publique le : 20 Février 2026 N° RG 25/05527 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7GV2 PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [E] [L] né le [Date naissance 1] 2006 demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Elie ATTIA

Par courrier du 23 septembre 2015, la société ATL a informé M.

[H] [S] président du conseil d'administration de ATL et gérant de SARL ATL Plates-Formes, envisageant de prendre sa retraite, a recherché un repreneur.

X..., à la société Ateliers d'études architecturales (ATEA) et à la Mutuelle des architectes français (MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Léon Grosse, Socotec

Monsieur [M] [R] conteste ce moment, se plaignant avoir fait l’objet d’une double facturation puis d’une ATL minorée, à tord. Il reconnait une dette d’un montant de 1.200  € au plus.

(Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société anonyme Automatismes et techniques avancés (ATA), 2°/ M.

civile professionnelle (SCP) Doreau et Herisse, dont le siège est ..., 3 / de la trésorerie Mayenne banlieue, dont le siège est ... postale 107, 53103 Mayenne Cedex, 4 / de la société Edition Atlas

ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE QU'UN JUGEMENT A CONDAMNE IN SOLIDUM LACROIX, ARCHITECTE ET LA COMPAGNIE LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE (AGF) A REPARER LE PREJUDICE CAUSE A LA SOCIETE CHANUT MEUBLES ATLAS

A B, représenté par la SELARL Atlas Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Calvados a implicitement rejeté sa demande de titre de séjour présentée le 9 décembre

Février 2026 N° RG 25/04368 - N° Portalis DBW3-W-B7J-66M3 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [Q] née le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Elie ATTIA

N° RG 22/00942 N° Portalis DBVO-V-B7G -DBX2 GROSSES le aux avocats N° 48-2023 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Du 26 Avril 2023 APPELANTE : SCI ATLAN

selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 8 novembre 2011), que la SARL Entre Le Girou (la société ELG), exploitant agricole, a confié l'exploitation de sa propriété à l'EURL Agri technique location (la société ATL

  ATLI     Ahmet   ÖZÇAKMAKTAŞI né en 1948, résidant à İzmir et représenté par A.   Ş.