ailleurs, déclarant aux services de police avoir touché les ASSEDIC jusqu'en décembre 2010, il n'a pas fait état de cette promesse d'embauche dans le cadre des diverses mesures d'investigation (enquête APCARS

The neighbours later told the applicant that they had noted the hull numbers of two APCs that took part in the sweeping operation as 714 and 224.

[S] d'adhérer à l'Accord de Performance Collective (APC) signé le 23 octobre 2024 entre la société [1] et les membres du comité social et économique impliquant une réduction de 30% de sa rémunération fixe

de l'activité aérienne qui en est résultée, la Société a signé un accord relatif à la mise en 'uvre d'une rupture conventionnelle collective le 31 juillet 2020 et un accord de performance collective (APC

At about the same time three cars and two APCs belonging to the federal military forces arrived at the scene.

de nationalité Française né le 28 Août 1945 à SAINT CHELY D'APCHER (48) Profession : Sans profession, demeurant ...

B E, représenté par Me Apcher, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Cannes, sur la base des projets de décomptes généraux qu'il a adressés au pouvoir adjudicateur, à payer à la société

L. a été désigné par la FNEMA CFE CGC le 6 juillet 2021, donc avant la convocation à la négociation de l'APC et le syndicat SPASAF CFDT en a été avisé.

Elle fait l'objet d'une mesure de protection, en dernier lieu une curatelle renforcée, confiée à l'APJH - APT'AS, selon jugement du 9 juin 2022.

petits sont épargnés, ce qu'il ne fait pas ; - il est entaché d'erreur de fait quant aux motifs justifiant l'ouverture de périodes complémentaires de vénerie sous terre du blaireau ; le rapport de l'APCA

Ils énumèrent une liste de 58 désordres affectant l'ouvrage, établis par les rapports des experts amiables saisis par les demandeurs (rapport NIVERT, rapport APCE, rapport PIPA, rapport SEVESC).

une requête et des mémoires, enregistrés les 8 avril et 18 mai 2021, 11 mars 2022, 17 janvier et 5 septembre 2023, Mme B A, l'association pour la Protection et la Promotion de la Côte des Légendes (APPCL

Bashkuyev and Mr Umar Arsayev During the early hours of 31 March 2004 a group of armed servicemen in camouflage uniforms arrived in the village of Elistanzhi, Chechnya, in armoured personnel carriers (APCs

représentée par Me Grimaldi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, d'enjoindre avant-dire droit à la société Sotreco de communiquer le rapport de la Société APC

    Parmi les autres éléments pertinents établis par l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe («   APCE   »), et réaffirmés dans la Résolution 1803 (2011) sur l’Éducation contre

AUX MOTIFS propres QUE sur le contexte général : En septembre 2011, l'ADAPEI du Périgord noir est devenue l'APJH du Périgord noir.

L'appelante justifie que Mme [Y] avait souscrit un contrat d'assurance garantissant le risque de loyers impayés auprès de la société Das Assurances Mutuelles par l'intermédiaire du courtier la société APC

Dans ces conditions, la facture du 21 décembre 2018 émise par l'entreprise APH ne constituant pas la justification de ce que les dépenses litigieuses seraient au nombre de celles qui ouvrent droit au crédit