Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
GNAL SEC SOC : URSSAF
65d8ef967510300b403f4fba
17 janvier 2024
17 janvier 2024
publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : KASBARIAN Nicolas OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838992d
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 3 ARRÊT DE DESISTEMENT dix huit Avril deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [O] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté Me Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
668d7ec253e3bdd077866df8
1 juillet 2024
1 juillet 2024
1er Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : ALLEGRE Thierry MURRU Jean-Philippe La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65b1634db9f94e984650cb4b
19 décembre 2023
19 décembre 2023
publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA Sébastien La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dadd7001754d61c3e9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Assesseur : Marino BIRAMBAUX, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Fabrice BERTIN, Assesseur représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus à l’audience publique du 12 MAI
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c42d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Assesseur : Marino BIRAMBAUX, Assesseur représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Fabrice BERTIN, Assesseur représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus à l’audience publique du 12 MAI
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007785390
25 mai 1990
25 mai 1990
X... demande que le Conseil d'Etat : - annule pour excès de pouvoir le décret du 15 février 1985, par lequel le Premier ministre a classé parmi les sites du département de la Côte-d'Or le site d'Alésia
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f1049d5c05db173185
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[H] [G], - validé la contrainte n° 7200000651072340000508758391273 du 15 mai 2015, signifiée le 4 juin 2015 à M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00895_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un courrier recommandé du 5 mars 2025, le greffe de la cour a invité M.
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
668d7ec153e3bdd077866dd2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette contrainte a été signifiée le 27 mars 2023.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68f864f75d3e42c22e13b9a9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 257231 [D] [C] Représenté par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES - N° du
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ae5
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Mme Alexa Z... M. Jean-Pierre A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162a31c36ab09eb9a2fd78d
6 mars 2013
6 mars 2013
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière.
Source officielleRéférés
69eafc21cdc6046d47571229
22 avril 2026
22 avril 2026
urgences (N° RG 25/03402) O R D O N N A N C E Le vingt deux avril deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans, assistée de Alexis
Source officielleChambre des Rétentions
695bc9c275782d5f06dc6f46
2 janvier 2026
2 janvier 2026
DOUET, greffier, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : LE PREFET DE LA [Localité 6] non comparant, non représenté INTIMÉ : Monsieur [U] [P] né le 09 Mars 1986 à [Localité 4]
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461451.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458727.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Délibéré à l'issue de la séance du 17 mars 2022 où siégeaient : M. Benoît Bohnert, assesseur, présidant ; M. Gilles Pellissier, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ad498a54057d102fe6
17 mai 2022
17 mai 2022
GARET, Conseiller, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Mars 2022 devant Monsieur Alexis CONTAMINE, magistrat rapporteur
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3da27c432ce7d11a70681
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[V] [R] Mme [N] [Y] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Marie-noëlle LAZARI - #E0478 représentée par Me Marie-noëlle LAZARI - #E0478 DEFENDERESSES Mme [D] [J] Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936226
27 juillet 2009
27 juillet 2009
Vu l'arrêt du 30 mars 2006, enregistré le 23 janvier 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par lequel la cour administrative d'appel de Nantes a transmis au Conseil d'Etat, en application
Source officiellePage 31 sur 356